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Ordonnance du DFE concernant l’hygiène lors de l’abattage d’animaux (OHyAb).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2005 (2017)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail, Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Viande Abattage Hygiène/procédures sanitaires
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

La présente ordonnance concerne l’hygiène lors de l’abattage d’animaux. Le texte comprend 14 articles répartis en 6 sections comme suit: Abattoirs (1er); Règles d’hygiène dans les abattoirs (2); Exécution du contrôle des animaux avant l’abattage (3); Exécution du contrôle des viandes (4); Organisation et technique (5); Dispositions finales (6). Quatorze annexes sont jointes.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abroge

Ordonnance sur le contrôle des viandes (OCV).

Législation | Suisse | 1995

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Abattage, Inspection

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes.

Législation | Suisse | 2012

Mot clé: Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Abattage, Inspection

Source: FAO, FAOLEX

Ordinance concerning fees and compensation of the Cantonal Veterinary Office (Fees Ordinance – Veterinary Office).

Législation | Suisse | 2007 (2014)

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Mise en application, Parasites/maladies, Abattage, Hygiène/procédures sanitaires, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX

Ordonnance portant exécution de la législation fédérale sur l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes

Législation | Suisse | 2017

Mot clé: Abattage, Hygiène/procédures sanitaires

Source: FAO, FAOLEX