- Amende
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Législation |
Viet Nam
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2008
Mot clé:
Législation de base, Énergie nucléaire, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Radiation, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Exploration, Exploitation minière
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2007
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Santé des animaux, Parasites/maladies, Quarantaine, Hygiène/procédures sanitaires, Commerce intérieur, Commerce international, Abattage, Transport/dépôt, Vaccination, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2006
Mot clé:
Ouvrages, Inspection, Politique/planification
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2008
(2018)
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Législation de base, Biodiversité, Ressources génétiques, Faune sauvage, Flore sauvage, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Espèces menacées, Organisme génétiquement modifié (OGM), Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Accès et partage des avantages, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2010
Mot clé:
Minéraux, Exploitation minière, Accès-à-l'information, Exploration, Gestion/conservation, Conservation du sol/amélioration du sol, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Eaux thermales et médicinales, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2012
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Eau de pluie, Droits d'utilisation de l'eau, Invasion d'eau salée/ensablement, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Règlement des différends, Autorisation/permis, Risques, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2013
Mot clé:
Loi-cadre, Régime foncier, Droit d'usage, Location, Relevés/plans, Évaluation foncière, Expropriation, Cadastre/enregistrement des terres, Règlement des différends, Planification territoriale, Classement/déclassement, Terrains agricoles, Restrictions à l'utilisation, Subdivision foncière, Taxe/impôt, Enregistrement, Terrains urbains, Propriété étrangère, Transfert, Inspection, Infractions/sanctions, Droits traditionnels/droits coutumiers, Changement de climat, Utilisation durable, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2013
Mot clé:
Protection des végétaux, Quarantaine, Pesticides, Commerce intérieur, Commerce international, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Législation de base
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2020
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Planification territoriale, Pollution de la mer, Protection de l'habitat, Recyclage/réemploi, Conservation du sol/amélioration du sol, EIA, Déchets solides, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Mise en application, Développement durable, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Terrains urbains, Terrains agricoles, Élimination de déchets, Questions de procédures, Transformation/manutention, Inspection, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Échange de droits d'émission, Eaux usées/déversement, Règlement des différends, Autorisation/permis, Politique/planification, Émissions, Normes, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2017
Mot clé:
Législation de base, Irrigation, Ouvrages, Politique/planification, Institution, Autorisation/permis, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Financement, Eaux continentales
Source: FAO,
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Législation |
Viet Nam
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2015
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Changement de climat, Questions de procédures, Risques, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Développement durable
Source: FAO,
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Viet Nam
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2015
Mot clé:
Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Monitorage, Gestion intégrée, Gestion des zones côtières, Développement durable, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Aire protégée, Politique/planification
Source: FAO,
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