- Implementé par
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Législation |
Colombie
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2003
Mot clé:
Institution, Développement agricole, Entité non-gouvernementale, Commerce intérieur, Mesures financières agricoles, Procédures judiciaires/procédures administratives, Renforcement des capacités, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Approvisionnement en eau, Eau potable, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2006
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Irrigation, Eau potable, Ouvrages, Eau à usage récréatif, Autorisation/permis, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Préservation de l'écosystème, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2007
Mot clé:
Planification territoriale, Terrains agricoles, Régime foncier, Réforme agraire, Aménagement foncier, Propriété, Expropriation, Transfert
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2012
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Zonage, Aire protégée, Politique/planification, Éco-audit, Ouvrages, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2008
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Subvention/incitation, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Agro-foresterie, Transport/dépôt, Essence forestière, Normes environnementales, Conservation du sol/amélioration du sol, Mesures de protection des forêts, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2009
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Monitorage, Éco-audit, Enregistrement, Lutte contre la pollution, Mise en application, Normes, Protection de l’environnement, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2009
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2010
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution de la mer, Port, Élimination de déchets, Exploitation minière, Recherche, Inspection, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2007
Mot clé:
Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, EIA, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2011
Mot clé:
Renforcement des capacités, Planification territoriale, Institution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Procédures judiciaires/procédures administratives, Approvisionnement en eau, Eau potable, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, EIA, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Recherche, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Drainage/assèchement, Droits/redevances relatives à l'environnement, Préservation de l'écosystème, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1995
Mot clé:
Normes environnementales, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2003
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Redevances pour les eaux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Élimination de déchets, Taxe/impôt, Droits/redevances relatives à l'environnement, Pollution des eaux douces, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2004
Mot clé:
Eaux continentales, Eaux souterraines, Zones humides, Irrigation, Royalties/redevances, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2004
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Éco-audit, Inspection, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Déchets ménagers, Déchets organiques, Transport/dépôt, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2003
Mot clé:
Institution, Autorisation/permis, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Éco-audit, Planification environnementale, Conservation du sol/amélioration du sol, Inspection, Pollution de la mer, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production d'énergie hydroélectrique, Entité non-gouvernementale, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2002
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Zonage, Aire protégée, Politique/planification, Éco-audit, Ouvrages, Institution de bassin, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Développement agricole, Préservation de l'écosystème, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1997
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Planification territoriale, Peuples autochtones, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1997
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Élimination de déchets, Droits/redevances relatives à l'environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1999
Mot clé:
Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2005
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution de la mer, Port, Élimination de déchets, Exploitation minière, Recherche, Inspection, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2005
Mot clé:
Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, EIA, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2005
Mot clé:
Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Droits de chasse, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2002
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Recherche, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Institution de bassin, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2010
Mot clé:
Institution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Biotechnologie, Organisme génétiquement modifié (OGM), Biodiversité, Ressources génétiques, EIA, Préservation de l'écosystème, Recherche, Transport/dépôt, Commerce international, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Concession, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Entité non-gouvernementale, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1996
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, EIA, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2002
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution de la mer, Port, Élimination de déchets, Exploitation minière, Recherche, Inspection, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Entité non-gouvernementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2004
Mot clé:
Institution, Changement de climat, Planification environnementale, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2014
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution de la mer, Port, Élimination de déchets, Exploitation minière, Recherche, Inspection, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Déchets ménagers, Déchets organiques, Transport/dépôt, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Eaux usées/déversement, Égouts, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Responsabilité/indemnisation, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2013
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Eau potable, Ouvrages, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1994
Mot clé:
Institution, Recherche, Planification environnementale, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Prévention des déchets, Peuples autochtones, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2015
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement durable, Développement agricole, Peuples autochtones, Droits de propriété, Fonds spécial, Crédit, Mesures financières agricoles, Mesures fiscales et de marché, Commerce intérieur, Commerce international, Recherche, Commerce/industrie/sociétés, Utilisation durable, Tourisme, Financement, Émissions, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Navigation, Aire protégée, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Droit d'accès, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Parcs nationaux, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2006
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant, Financement, Ouvrages, Droits/redevances relatives à l'environnement, Zone de conservation des eaux, EIA, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2004
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Redevances pour les eaux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Élimination de déchets, Taxe/impôt, Approvisionnement en eau, Irrigation, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2017
Mot clé:
Planification territoriale, Planification environnementale, Pollution du sol/qualité, Navigation, Politique/planification, Développement agricole, Conservation du sol/amélioration du sol, Restrictions à l'utilisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2018
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion communautaire, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Boisement/reboisement, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion forestière/conservation des forêts, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Eau potable, Ouvrages, Éco-audit, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Biodiversité, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2004
Mot clé:
Institution, Changement de climat, Planification environnementale, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Couche d'ozone, Échange de droits d'émission, Émissions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2018
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Coupe de bois/exploitation forestière, Taxe/impôt, Autorisation/permis, Peuples autochtones, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Colombie
|
2011
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Institution, Partenariats public-privé (PPP), Coopérative/organisation de producteurs, Petits exploitants/paysans, Pauvreté, Mesures financières agricoles, Mesures fiscales et de marché, Genre, Peuples autochtones, Catastrophe, Changement de climat, Développement durable, Terrains agricoles, Crédit, Sécurité alimentaire, Nutrition, Alimentation scolaire, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Santé publique, Régime foncier, Approvisionnement en eau, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2007
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
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2015
Mot clé:
Petits exploitants/paysans, Emploi rural, Jeunesse rurale, Terrains agricoles, Peuples autochtones, Développement durable, Zones humides, Mécanisme de développement propre, Changement de climat, Couche d'ozone, Tourisme, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Traçabilité/traçage du produit, Boisement/reboisement, Utilisation durable, Gestion forestière/conservation des forêts, Concession, Contrat/accord, Exploitation minière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2011
Mot clé:
Institution, Recherche, Planification environnementale, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Prévention des déchets, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2009
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Monitorage, Éco-audit, Enregistrement, Lutte contre la pollution, Mise en application, Normes, Protection de l’environnement, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2008
Mot clé:
Institution, Recherche, Planification environnementale, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Prévention des déchets, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1997
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
1999
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Préservation de l'écosystème, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2011
Mot clé:
Recherche, Planification environnementale, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Prévention des déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2018
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Zone de montagne, Planification environnementale, Zones humides, Zone de conservation des eaux, Utilisation durable, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Politique/planification, Production d'énergie hydroélectrique, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Aire protégée, Parcs nationaux, Biodiversité, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2019
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Gouvernance, Collectivité locale, Zonage, Aire protégée, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Colombie
|
2023
Mot clé:
Équité, Irrigation, Questions de procédures, Aires défavorisées, Développement durable, Sécurité alimentaire, Droit à l'alimentation, Droits de l'homme, Risques, Eau potable, Priorités, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux continentales, Institution
Source: FAO,
FAOLEX