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Arrêté royal concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
1976 (1990)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Boissons Légumes/légumineuses Fruits/noix comestibles Normes Emballage/étiquetage
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires porte la consultation des versions antérieures et mise à jour au 14 juin 1990. Il est formé par 10 articles et 1 annexe. La partie initiale définit certains termes comme, par exemple, "fruit", "légume", "purée de fruits", "purée de fruits concentrée", "jus de fruits", "jus de légumes", etc. Ensuite le texte réglemente les procédés autorisés lors de la fabrication de jus de fruits ou de légumes, de jus de fruits ou de légumes concentrés et de jus de fruits ou de légumes déshydratés; l'interdiction de vendre, d' exposer pour la vente, d'importer, de fabriquer, de préparer, de détenir ou de transporter pour la vente ou la livraison, ainsi que de céder à titre onéreux ou gratuit les jus de fruits ou de légumes concentrés destinés à la consommation directe et finalement l'étiquetage de ces denrées est spécifié.

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Amendé par

Arrêté royal relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants.

Législation | Belgique | 1998

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Additifs alimentaires, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Normes, Lait/produits laitiers

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants.

Législation | Belgique | 1998 (2011)

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Additifs alimentaires, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Normes, Lait/produits laitiers, Nutrition

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Arrêté royal relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires.

Législation | Belgique | 2004

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Emballage/étiquetage, Boissons, Produits alimentaires traités, Normes

Source: FAO, FAOLEX