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Arrêté royal relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
2004
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Légumes/légumineuses Fruits/noix comestibles Emballage/étiquetage Boissons Produits alimentaires traités Normes
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
Le présent arrêté produit ses effets le 12 juillet 2003.
Résumé

Le présent arrêté s'applique aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires destinés à l'alimentation humaine. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, «jus de fruits», «jus de légumes, jus de fruits ou de légumes obtenus à partir d'un concentré», «jus de fruits ou de légumes concentré», «jus de fruits déshydraté/en poudre», «jus de fruits déshydraté/en poudre». Le texte comprend 10 articles répartis en 6 chapitres comme suit: Champ d'application (Ier); Matières premières autorisées (II); Ingrédients autorisés (III); Traitements et substances autorisés (IV); Dispositions relatives à l'étiquetage et aux pratiques du commerce (V); Dispositions générales (VI).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Implemente

Arrêté royal relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées.

Législation | Belgique | 1999 (2008)

Mot clé: Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Produits alimentaires traités, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires

Source: FAO, FAOLEX

Abroge

Arrêté royal concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires.

Législation | Belgique | 1976 (1990)

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Boissons, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Normes, Emballage/étiquetage

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires.

Législation | Belgique | 2011

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Emballage/étiquetage, Boissons

Source: FAO, FAOLEX