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Responsibilità internazionale nel trasporto marino di idrocarburi e in attività ' nucleari ed aerospaziali connesse a reattori nucleari

Auteur
Spada M.G.
Date
1991
Source
IUCN (ID: MON-044689)
Éditeur | Lieu de publication
unpublished
Pages
20 p.
Conférence nom | lieu | date
International Scientific Seminar | Florence | 19910510 -19910512
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Mer, Environnement gén., Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution de la mer Responsabilité/indemnisation Pollution radioactive

D'autres références

Traité

Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000881)

Traité

Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

Traité | Multilatéral | Paris |

Mot clé: Énergie nucléaire, Déchets dangereux, Politique/planification, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, Pollution radioactive, Déchets radioactifs

Source: IUCN (ID: TRE-000435)

Traité

Convention internationale sur la responsabilité civile pour des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | Brussels |

Mot clé: Navigation, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation

Source: IUCN (ID: TRE-000120)

Traité

Convention complémentaire à la Convention de Paris du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire telle que modifiée en 1964 et 1982

Traité | Multilatéral | Brussels |

Mot clé: Responsabilité/indemnisation, Pollution radioactive, Énergie nucléaire, Déchets radioactifs, Déchets dangereux, Transport/dépôt

Source: IUCN (ID: TRE-000580)

Traité

Convention relative à la responsabilité civile dans le domaine du transport maritime de matières nucléaires

Traité | Multilatéral | Brussels |

Mot clé: Transport/dépôt, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Navigation, Énergie nucléaire, Transformation/manutention, Déchets radioactifs

Source: IUCN (ID: TRE-000118)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Protocole additionnel à la Convention sur la Responsabilité Civile dans le Domaine de l'Energie Nucléaire

Traité | Multilatéral | Paris |

Source: IUCN (ID: TRE-000438)

Traité

Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux (London Version)

Traité | Multilatéral | London; Moscow; Washington D.C. |

Mot clé: Espace extra-atmosphérique, Évaluation des ressources/des dommages, Règlement des différends, Responsabilité/indemnisation

Source: IUCN (ID: TRE-000417)