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Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2005 (2014)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Normes Légumes/légumineuses Céréales/grains/riz Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.
Résumé

La présente ordonnance porte réglementation des céréales, des légumineuses, des protéines végétales et leurs dérivés. Elle spécifie les denrées alimentaires suivantes et fixe les exigences ainsi que les modalités d’étiquetage qui s’y rapportent: a) céréales, légumineuses, produits de mouture; b) pain, articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie; c) pâtes; d) tofu, boissons à base de soja, et autres produits à base de protéines végétales; e) pouding, crème. Le texte comprend 28 articles répartis en 7 chapitres et 1 annexe.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Amendé par

Modification de l’ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés.

Législation | Suisse | 2006

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Légumes/légumineuses, Céréales/grains/riz, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible.

Législation | Suisse | 2016

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Commerce international, Fraude, Huiles/oléagineux/graisses, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Condiments/herbes/épices, Céréales/grains/riz, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX