- Implementé par
-
Législation |
Costa Rica
|
2005
(2017)
Mot clé:
Pêche maritime, Poissons marins, Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Aire protégée, Monitorage, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1999
Mot clé:
Flore sauvage, Faune sauvage, Produits de la chasse, Autorisation/permis, Commerce international, Procédures judiciaires/procédures administratives, Royalties/redevances, Détention d'animaux vivants, Conservation ex situ, Ranch/reproduction en captivité, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2009
Mot clé:
Chasse/capture, Droits de chasse, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Faune sauvage, Flore sauvage, Autorisation/permis, Royalties/redevances, Autorisation de pêche, Redevances de pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1997
Mot clé:
Flore sauvage, Biodiversité, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Espèces menacées, Service forestier/agents forestiers, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Espèces exotiques, Recherche, Enregistrement, Aire protégée, Politique/planification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Protection de l'habitat, Inspection, Gestion communautaire, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1993
Mot clé:
Flore sauvage, Espèces menacées, Procédures judiciaires/procédures administratives, Concession, Institution, Enregistrement, Protection des animaux, Ranch/reproduction en captivité, Monitorage, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1995
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Irrigation, Égouts, Approvisionnement en eau, Normes, Institution, Recherche, Recyclage/réemploi, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Normes de qualité de l'eau, Pesticides, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2015
Mot clé:
Institution, Recherche, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce international, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2015
Mot clé:
Institution, Transport/dépôt, Inspection, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce international, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2017
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Flore sauvage, Biodiversité, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Espèces menacées, Service forestier/agents forestiers, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Espèces exotiques, Recherche, Enregistrement, Politique/planification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Protection de l'habitat, Inspection, Gestion communautaire, Protection des espèces, Peuples autochtones, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2021
Mot clé:
Protection de l’environnement, Pesticides, Enregistrement, Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2017
Mot clé:
Pêche non-commerciale, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Reptiles, Insectes, Animal dangereux/animal nocif, Marquage/identificacion, Ressources génétiques, Recherche, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Commerce d'espèces, Enregistrement, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Costa Rica
|
1998
(2022)
Mot clé:
Agriculture familiale, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Peuples autochtones, Petits exploitants/paysans, Participation du public, Exploitation agricole, Droits de propriété intellectuelle/brevets, EIA, Zones humides, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Utilisation durable, Législation de base, Biodiversité, Institution, Gestion/conservation, Protection des animaux, Espèces menacées, Concession, Ressources génétiques, Recherche, Fonds spécial, Biotechnologie, Procédures judiciaires/procédures administratives, Enregistrement, Éducation, Accès et partage des avantages, ICP-information et consentement préalables, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1995
Mot clé:
Expropriation, Subvention/incitation, Régime foncier, Propriété, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1995
Mot clé:
Périodes, Ranch/reproduction en captivité, Éducation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1999
Mot clé:
Concession, Royalties/redevances, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
1999
Mot clé:
Infractions/sanctions, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2008
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Fonds spécial, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2012
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Fonds spécial, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2012
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Fonds spécial, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX