- Implemente
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Législation |
Suède
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1998
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Accès-à-l'information, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Planification environnementale, Organisme génétiquement modifié (OGM), Normes environnementales, Inspection, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Infractions/sanctions, Remise en état des sols, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Drainage/assèchement, Autorisation/permis, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
- Abroge
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Législation |
Suède
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1994
(1999)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Organisme génétiquement modifié (OGM), Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Législation de base, Reproduction des animaux, Production végétale, Biotechnologie, Institution, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
1983
(1999)
Mot clé:
Pêche continentale, Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Drainage/assèchement, Irrigation, Prélèvement d'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Accès-à-l'information, Institution, Zone de conservation des eaux, Associations d'usagers de l'eau, Cour/tribunaux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
1979
(1995)
Mot clé:
Terrains agricoles, Conservation du sol/amélioration du sol, Planification territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
1987
(1996)
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Pollution du sol/qualité, Autorisation/permis, EIA, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion des resources en eau douce, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
1985
(1999)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Commerce international, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
1994
(1999)
Mot clé:
Commerce international, Inspection, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX