- Implementé par
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
EIA, Institution, Autorisation/permis, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Égouts, Déchets dangereux, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Effet transfrontière, Accord international-mise en oeuvre
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Inspection, Aquaculture, Biotechnologie, OGM, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Monitorage, Développement durable, Gestion/conservation, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Normes environnementales, EIA, Institution, Monitorage, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2009
Mot clé:
Planification territoriale, Terrains urbains, Parcs nationaux, Institution, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2008
Mot clé:
Exploitation minière, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2008
Mot clé:
Santé des animaux, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Agents biologiques, Pesticides, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, EIA, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2008
Mot clé:
Eaux continentales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Certification, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2014
Mot clé:
Protection de l'habitat, Plateau continental, Pollution de la mer, Transport/dépôt, ZEE-Zone Economique Exclusive, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution, Oiseaux, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Inspection, Catastrophe, Substances dangereuses, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2004
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Accord international-mise en oeuvre, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Éco-produits/processus écologique, Institution de bassin
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2013
Mot clé:
Autorisation/permis, Planification environnementale, Inspection, Aquaculture, Développement agricole, Crustacés, Fruits/noix comestibles, Légumes/légumineuses, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Bois, Aliments pour animaux, Protection des animaux, Bovins, Porcins, Cheval, Abattage, Minéraux, Exploitation minière, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2013
Mot clé:
Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Inspection, Gestion des déchets, Autorisation/permis, Émissions, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2012
Mot clé:
Développement agricole, Coopérative/organisation de producteurs, Subvention/incitation, Gestion des zones côtières
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2009
Mot clé:
Ouvrages, Catastrophe, Inondation, EIA, Politique/planification, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2011
Mot clé:
Sécurité environnementale, Institution, Pêche maritime, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Développement durable, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Zones humides, Protection de l'habitat, Espèces exotiques
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2014
Mot clé:
Ouvrages, Collecte de données/déclarations, Monitorage, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Catastrophe
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Accès-à-l'information, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Planification environnementale, OGM, Normes environnementales, Inspection, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Infractions/sanctions, Remise en état des sols, Gestion/conservation, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Drainage/assèchement, Autorisation/permis, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2013
Mot clé:
Protection de l’environnement, EIA, Gestion forestière/conservation des forêts, Engrais/nutriments, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
Production d'énergie hydroélectrique, Drainage/assèchement, Autorisation/permis, Ouvrages, Questions de procédures, Politique/planification
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage, Autorisation/permis, Gestion des déchets, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Prévention des déchets
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2017
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Procédures judiciaires/procédures administratives, Effet transfrontière, Participation du public, Accès-à-l'information, Développement durable
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
Aire protégée, Aire marine, Zones marines protégées, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Zone de conservation des eaux, Utilisation durable, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Protection de l’environnement
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2013
Mot clé:
Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Inspection, Gestion des déchets, Autorisation/permis, Émissions, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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1998
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Lutte contre la pollution, Production animale, Production végétale, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2018
Mot clé:
Espèces exotiques, Faune sauvage, Gouvernance, Flore sauvage, Gestion/conservation, Biodiversité, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2016
Mot clé:
Biosécurité, Production végétale, Protection des végétaux, Agents biologiques, Pesticides, Parasites/maladies, Autorisation/permis, Commerce international, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2014
Mot clé:
Biosécurité, Monitorage, Lutte contre la pollution, Législation de base, Production végétale, Pesticides, Gouvernance, Protection des végétaux, Agents biologiques, Parasites/maladies, Autorisation/permis, Commerce international, Emballage/étiquetage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Émissions, Inspection, Monitorage, Couche d'ozone, Changement de climat, Transformation/manutention, Substances dangereuses
Source: FAO,
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Législation |
Suède
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2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Substances dangereuses, Certification, Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Déchets ménagers, Prévention des déchets, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2015
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Planification territoriale, Subvention/incitation, Aire marine, Politique/planification, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2020
Mot clé:
Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2002
Mot clé:
OGM, Santé publique, Emballage/étiquetage, Protection de l’environnement, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, EIA, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Questions de procédures, Commerce intérieur, Commerce international, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Relations internationales/coopération
Source: FAO,
FAOLEX