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Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique.

Pays/Territoire
Belgique
Sous-division territoriale
Wallonie
Type du document
Règlement
Date
2009
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Moniteur Belge nº 376, 16 novembre 2009, p. 72363 à 72367.
Sujet
Bétail
Mot clé
Production animale Porcins Cheval Ovins/caprins
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté du Gouvernement wallon modifie, entre autres, l’arrêtè royal du 2 septembre 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins; l’arrêté royal du 20 octobre 1992 relatif à l’amélioration des espèces ovine et caprine; l’arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l’amélioration des équidés.

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Amende

Arrêtè royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins.

Législation | Belgique | 1992 (2007)

Mot clé: Reproduction des animaux, Livre généalogique, Inspection, Porcins, Certification, Subvention/incitation

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif à l'amélioration des équidés.

Législation | Belgique | 1992

Mot clé: Production animale, Cheval, Entité non-gouvernementale, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Ovins/caprins, Entité non-gouvernementale, Enregistrement, Certification

Source: FAO, FAOLEX