Arrêtè royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 1992 (2007) Source FAO, FAOLEX Sujet Bétail Mot clé Reproduction des animaux Livre généalogique Inspection Porcins Certification Subvention/incitation Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Le présent arrêté royal relatif est à l'amélioration des reproducteurs porcins. Le texte comprend 15 articles répartis en 7 chapitres comme suit: Définitions (Ier); Admission à la reproduction (II); Agréments (III); Fonctionnement (IV); Concours (V); Subsides (VI); Sanctions (VII). Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Amendé par Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique. Législation | Belgique | 2009 Mot clé: Production animale, Porcins, Cheval, Ovins/caprins Source: FAO, FAOLEX Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique. Législation | Belgique | 2009 Mot clé: Production animale, Porcins, Cheval, Ovins/caprins Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. Législation | Belgique | 2010 Mot clé: Production animale, Bovins, Politique/planification, Enregistrement, Reproduction des animaux, Subvention/incitation, Inspection Source: FAO, FAOLEX