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Arrêtè royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
1992 (2007)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Reproduction des animaux Livre généalogique Inspection Porcins Certification Subvention/incitation
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté royal relatif est à l'amélioration des reproducteurs porcins. Le texte comprend 15 articles répartis en 7 chapitres comme suit: Définitions (Ier); Admission à la reproduction (II); Agréments (III); Fonctionnement (IV); Concours (V); Subsides (VI); Sanctions (VII).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Amendé par

Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique.

Législation | Belgique | 2009

Mot clé: Production animale, Porcins, Cheval, Ovins/caprins

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique.

Législation | Belgique | 2009

Mot clé: Production animale, Porcins, Cheval, Ovins/caprins

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture.

Législation | Belgique | 2010

Mot clé: Production animale, Bovins, Politique/planification, Enregistrement, Reproduction des animaux, Subvention/incitation, Inspection

Source: FAO, FAOLEX