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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Commerce/industrie/sociétés, Zone de pêche protégée, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Commerce/industrie/sociétés, Zone de pêche protégée, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2023
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Hydrocarbures, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Congo
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2023
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Changement de climat, Émissions, Santé publique, Lutte contre la pollution, Législation de base, Biodiversité, Biosécurité, Certification, Classement/déclassement, Patrimoine culturel, Éducation, Éco-audit, EIA, Financement, Gouvernance, Relations internationales/coopération, Gestion/conservation, Infractions/sanctions, Emballage/étiquetage, Principe pollueur-payeur, Aire protégée, Protection de l’environnement, Fonds spécial, Développement durable, Utilisation durable, Taxe/impôt, Pauvreté, Feux de forêts, Défrichement, Engrais/nutriments, Commerce international, Pesticides, Conservation du sol/amélioration du sol, Navigation, Déchets dangereux, Recyclage/réemploi, Mouvement transfrontière des déchets, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Gestion des zones côtières, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Ressources génétiques, Chasse/capture, Inventaire, Principe de précaution, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Évaluation/gestion des risques, Restrictions à l'utilisation, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Droit d'usage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Pêche artisanale, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Commerce/industrie/sociétés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Crustacés, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Commerce/industrie/sociétés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Maurice
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2023
Mot clé:
Loi-cadre, Aquaculture, Pêche continentale, Pêche maritime, Droit d'accès, Allocation/quota, Santé des animaux, Pêche artisanale, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Gestion communautaire, Concession, Coopérative/organisation de producteurs, Cour/tribunaux, Collecte de données/déclarations, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mise en application, Exploration, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Port, Haute mer, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Commerce international, Espèces exotiques, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Mariculture, Zone marine, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Politique/planification, Traitement post-récolte, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Périodes, Taille, Restrictions à l'utilisation, Zones marines protégées, Zones humides, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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2023
Mot clé:
Émissions, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Mise en application, Planification environnementale, Institution, Énergie renouvelable, Utilisation durable, Commerce/industrie/sociétés, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Mollusques, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Protection des espèces, Périodes, Pêche artisanale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Changement de climat, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Changement de climat, Émissions, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mauritanie
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2023
Mot clé:
Entité non-gouvernementale, Coopérative/organisation de producteurs, Pastoralisme, Pâturage, Contrat/accord, Partenariats public-privé (PPP), Développement agricole, Gouvernance, Concession
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mauritanie
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2023
Mot clé:
Entité non-gouvernementale, Coopérative/organisation de producteurs, Pâturage, Pastoralisme, Partenariats public-privé (PPP), Gouvernance, Règlement des différends, Protection de l’environnement, Développement agricole
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Cabo Verde
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2023
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Tourisme, Fonds spécial, Patrimoine culturel, Éco-audit, Inspection, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2023
Mot clé:
Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Emballage/étiquetage, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2023
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mozambique
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2023
Mot clé:
Hydrocarbures, Transport/dépôt, Procédures judiciaires/procédures administratives, Commerce intérieur, Commerce international, Biocarburant
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Normes, Lutte contre la pollution, Aquaculture, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX