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Législation |
Arménie
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2005
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Forêt publique, Boisement/reboisement, Forêt privée, Coupe de bois/exploitation forestière, Sous-produits forestiers, Monitorage, Biodiversité, Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2008
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Navire de pêche, Infractions/sanctions, Mise en application, Débarquement, Inspection, Relations internationales/coopération, Haute mer, Commerce international, Transbordement, Produits de la pêche, Système d'alerte précoce, Pêche étrangère
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arménie
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2002
(2023)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Aquaculture, Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits, Autorisation/permis, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau à usage industriel, Eau potable, Priorités, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Changement de climat, Droits d'utilisation de l'eau, Droit à l'eau, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Panama
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Poissons marins, Navire de pêche, Périodes, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pologne
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2023
Mot clé:
Gestion des déchets, Recyclage/réemploi, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Planification environnementale, Emballage/étiquetage, Protection de l’environnement, Normes, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Produits agricoles, Développement agricole, Extension agricole, Terrains agricoles, Santé des animaux, Biodiversité, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Changement de climat, Cultures/pâtures, Collecte de données/déclarations, Production écologique/production biologique, Éducation, Émissions, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Gaspillage alimentaire, Production végétale, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Subvention/incitation, Gestion des déchets, Qualité de l'air/pollution de l'air, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification territoriale, Médicaments, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Lait/produits laitiers, Produits de volaille, Production animale, Protection des animaux, Protection des végétaux, Irrigation, Utilisation de l'eau par le bétail, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Argentine
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2023
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Collectivité locale, Gestion/conservation, Infractions/sanctions, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Argentine
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2023
Mot clé:
Développement durable, Utilisation durable, Développement agricole, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Gestion/conservation, Monitorage, Conservation du sol/amélioration du sol, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2019
(2023)
Mot clé:
Pêche maritime, Institution, Mise en application, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Accès-à-l'information, Allocation/quota, Animaux aquatiques, Certification, Pêche artisanale, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Port, Haute mer, Inspection, Commerce international, Débarquement, Pêche maritime, Zone marine, Marquage/identificacion, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Principe de précaution, Zone de pêche protégée, Enregistrement, Utilisation durable, Traçabilité/traçage du produit, Transbordement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Poissons d'eau douce, Commerce intérieur, Poissons marins, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Enregistrement, Conservation du sol/amélioration du sol, Taxe/impôt, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bolivie (État plurinational de)
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2023
Mot clé:
Santé publique, Institution, Gouvernance, Politique/planification, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé des animaux, Médicaments, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
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2004
(2023)
Mot clé:
Institution, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Concession, Prévention des déchets, Monitorage, Inspection, Pollution des eaux douces, Égouts, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Panama
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2023
Mot clé:
Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2003
(2023)
Mot clé:
Institution, Protection sociale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Équité, Renforcement des capacités, Droit d'accès, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Droits économiques, sociaux et culturels, Éducation, Droits de l'homme, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Sécurité alimentaire, Santé publique, Agriculture urbaine et péri-urbaine, Droits de l'homme, Accès-à-l'information, Éducation, Gaspillage alimentaire, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Moldova, République de
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2023
(2023)
Mot clé:
Certification, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Traçabilité/traçage du produit, Santé publique, Commerce international, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Mise en application, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Sous-produits animaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2023
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Engins de pêche/méthodes de pêche, Poissons marins
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Commerce intérieur, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX