Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2005 (2010)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Sucre Emballage/étiquetage Café/cacao/thé Normes Boissons
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.
Résumé

La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires suivantes et fixe les exigences ainsi que les modalités d’étiquetage qui s’y rapportent: a) sucres, produits à base de sucres; b) mélasse; c) articles de pâtisserie et de confiserie; d) glace comestible; e) cacao; f) chocolat, autres produits à base de cacao. Le texte comprend 55 articles répartis en 8 chapitres et 5 annexes.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Amendé par

Modification de l'ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao.

Législation | Suisse | 2006

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Café/cacao/thé, Sucre, Boissons

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible.

Législation | Suisse | 2016

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Commerce international, Fraude, Huiles/oléagineux/graisses, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Condiments/herbes/épices, Céréales/grains/riz, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX