Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2005 (2012)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Légumes/légumineuses Fruits/noix comestibles Emballage/étiquetage Sucre Normes
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.
Résumé

La présente ordonnance réglemente les fruits, les légumes et leurs dérivés. Elle spécifie les denrées alimentaires suivantes et fixe les exigences et les modalités d’étiquetage qui s’y rapportent: a) fruits; b) légumes; c) conserves de fruits ou de légumes; d) confiture et gelée; e) marmelade et marmelade-gelée; f) crème de marrons; g) produit à tartiner; h) marmelade de boulangerie; i) confiture de lait. Le texte comprend 23 articles répartis en 6 chapitres.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abrogé par

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible.

Législation | Suisse | 2016

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Commerce international, Fraude, Huiles/oléagineux/graisses, Légumes/légumineuses, Fruits/noix comestibles, Condiments/herbes/épices, Céréales/grains/riz, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX