Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Arrêté royal concernant les sucres.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
2004
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Sucre Emballage/étiquetage Commerce intérieur
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté porte la réglementation relative aux sucres destinés à l'alimentation humaine. La partie initiale contient la définition de certains termes comme par exemple «sucre mi-blanc» , «sucre ou sucre blanc», «sucre raffiné ou sucre blanc raffiné», «sucre liquide», «sucre liquide inverti», «sirop de sucre inverti», «sirop de glucose», «sirop de glucose déshydraté», «dextrose ou dextrose mono-hydraté», «dextrose ou dextrose anhydre», «fructose». Le texte comprend 5 articles répartis en 4 chapitres comme suit: Champ d'application (Ier); Dispositions relatives à l'étiquetage et aux pratiques du commerce (II); Dispositions générales (III; Dispositions finales (IV).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Implemente

Arrêté royal relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées.

Législation | Belgique | 1999 (2008)

Mot clé: Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Produits alimentaires traités, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires

Source: FAO, FAOLEX

Amende

Arrêté royal relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées.

Législation | Belgique | 1999 (2008)

Mot clé: Emballage/étiquetage, Normes, Commerce intérieur, Produits alimentaires traités, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires

Source: FAO, FAOLEX

Abroge

Arrêté royal concernant les sucres.

Législation | Belgique | 1975

Mot clé: Sucre, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Additifs alimentaires

Source: FAO, FAOLEX