Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des équidés. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 1992 (2006) Source FAO, FAOLEX Source d'origine Moniteur Belge nº 27, 9 février 1993, p. 2904 à 2910. Sujet Bétail Mot clé Reproduction des animaux Production animale Cheval Ressources génétiques Entité non-gouvernementale Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé L'article 1 énumère les conditions auxquelles doit satisfaire une association pour être agréée. Ensuite, l'arrêté traite des matières telles que l'expertise d'étalons et concours d'équidés (chap. II); Organisation de l'insémination artificielle et transfert d'embryon. L'arrêté comprend 28 articles répartis en 4 chapitres. Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Implementé par Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés. Législation | Belgique | 2004 Mot clé: Production animale, Cheval, Entité non-gouvernementale Source: FAO, FAOLEX Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés. Législation | Belgique | 2013 Mot clé: Reproduction des animaux, Production animale, Cheval, Ressources génétiques, Entité non-gouvernementale Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. Législation | Belgique | 2010 Mot clé: Production animale, Bovins, Politique/planification, Enregistrement, Reproduction des animaux, Subvention/incitation, Inspection Source: FAO, FAOLEX