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Résultats de la recherche » Législation

Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture.

Pays/Territoire
Belgique
Sous-division territoriale
Vlaanderen
Type du document
Règlement
Date
2010
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Production animale Bovins Politique/planification Enregistrement Reproduction des animaux Subvention/incitation Inspection
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2011.
Résumé

Le présent arrêté est relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. Le texte comprend 63 articles répartis en 15 titres comme suit: Définitions (Ier); Champ d'application (II); L'agrément d'associations, d'organisations et d'entreprises (III); Le répertoriage d'animaux dans un livre généalogique ou registre (IV); L'exécution des contrôles des performances, le calcul des appreciations de la valeur génétique et l'évaluation de la valeur génétique (V);- L'admission à la reproduction des animaux reproducteurs (VI); La rédaction et l'octroi de certificats (VII); La récolte et le stockage de sperme, d'ovules et d'embryons (VIII); La fixation des conditions à la participation aux épreuves pour équidés (IX); Subventions (X); Bâtiments (XI); Contrôle (XII); Dispositions modificatives (XIII); Dispositions transitoires (XIV); Dispositions finales (XV).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Abroge

Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins.

Législation | Belgique | 2007

Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Bovins, Livre généalogique, Politique/planification, Coopérative/organisation de producteurs, Enregistrement, Certification, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Arrêtè royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins.

Législation | Belgique | 1992 (2007)

Mot clé: Reproduction des animaux, Livre généalogique, Inspection, Porcins, Certification, Subvention/incitation

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté ministériel sur la production, le commerce, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme porcin.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Reproduction des animaux, Porcins, Ressources génétiques, Commerce international, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Porcins, Commerce international, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant la commercialisation d'animaux de race.

Législation | Belgique | 1992

Mot clé: Reproduction des animaux, Commerce intérieur, Commerce international, Normes, Entité non-gouvernementale

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif à l'amélioration des équidés.

Législation | Belgique | 1992

Mot clé: Production animale, Cheval, Entité non-gouvernementale, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons.

Législation | Belgique | 1997

Mot clé: Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Bovins, Ovins/caprins, Porcins, Cheval, Commerce international, Normes

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Ovins/caprins, Production animale, Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Certification

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Ovins/caprins, Entité non-gouvernementale, Enregistrement, Certification

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté royal portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intra-communautaires et l'importation du sperme de bovin,.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Bovins, Commerce international, Transport/dépôt

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des équidés.

Législation | Belgique | 1992 (2006)

Mot clé: Reproduction des animaux, Production animale, Cheval, Ressources génétiques, Entité non-gouvernementale

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, paragraphe 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture.

Législation | Belgique | 2010

Mot clé: Production animale, Bovins, Coopérative/organisation de producteurs

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté ministériel portant agrément des centres en exécution de l'article 59, paragraphe 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture.

Législation | Belgique | 2010

Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Bovins, Transport/dépôt

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 en ce qui concerne le fichier d'identification d'équidés.

Législation | Belgique | 2016

Mot clé: Production animale, Cheval

Source: FAO, FAOLEX