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Arrêté du 11 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine et l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2006
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française n° 42, 18 février 2006, p. 2523.
Sujet
Bétail
Mot clé
Santé des animaux Parasites/maladies Hygiène/procédures sanitaires Bovins
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté modifie diverses dispositions des arrêtés du 20 mars 1990 et du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose et de la tuberculose bovines.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins.

Législation | France | 2003

Mot clé: Crédit, Subvention/incitation, Santé des animaux, Parasites/maladies, Hygiène/procédures sanitaires, Bovins, Ovins/caprins

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine.

Législation | France | 1990

Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Hygiène/procédures sanitaires, Bovins

Source: FAO, FAOLEX