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Droit international de l' environnement

Auteur
Kiss A.
Périodique/Collection
Revue Juridique de l' Environnement | No.1; 71 - 80; 10 p.
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-043828)
Éditeur | Lieu de publication
Société Française pour le Droit de l' Environnement | Limoges, France
Langue
Français
Champ d'application
International
Sujet
Mer, Environnement gén., Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution de la mer Gestion des déchets Substances dangereuses Pollution radioactive

D'autres références

Traité

Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000881)

Traité

Convention sur l'Assistance en Cas d'Accident Nucléaire ou de Situation d'Urgence Radiologique

Traité | Multilatéral | Vienna |

Mot clé: Déchets dangereux, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Énergie nucléaire, Déchets radioactifs, Organisation internationale, Évaluation des ressources/des dommages, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-145405)

Traité

Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

Traité | Multilatéral | Paris |

Mot clé: Énergie nucléaire, Déchets dangereux, Politique/planification, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, Pollution radioactive, Déchets radioactifs

Source: IUCN (ID: TRE-000435)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou de leurs flux transfrontières

Traité | Multilatéral | Sofia |

Mot clé: Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Monitorage, Transfert de technologie, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes)

Source: IUCN (ID: TRE-000999)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Traité | Multilatéral | Geneva |

Mot clé: Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Recherche, Effet transfrontière, Normes, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Pollution atmosphérique (sources fixes), Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Monitorage, Éducation, Émissions, Mise en application, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000529)

Traité

Convention sur la responsabilité civile en matière de dommage nucléaire

Traité | Multilatéral | Vienna |

Mot clé: Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Énergie nucléaire, Déchets radioactifs, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Compétence juriductionnelle

Source: IUCN (ID: TRE-000410)

Traité

Convention pour la protection de la couche d'ozone

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000829)

Traité

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Monitorage, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-000850)