Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Ordonnance nº 81-0009/PRES/CMRPN/ET portant organisation et réglementation de la pêche au Burkina Faso.

Pays/Territoire
Burkina Faso
Type du document
Législation
Date
1981
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Photocopie, 8 p.
Sujet
Pêche, Eau
Mot clé
Législation de base Pêche continentale Droits traditionnels/droits coutumiers Engins de pêche/méthodes de pêche Espèces exotiques Taille Maillage Périodes Navigation Recherche Autorisation de pêche Entité non-gouvernementale Infractions/sanctions Mise en application Gestion et conservation des pêches Autorisation/permis Pollution des eaux douces Lutte contre la pollution
Aire géographique
Afrique, Nations en développement sans littoral, Pays les moins avances, Sahel, Afrique de l'Ouest
Résumé

L'ordonnance comprend 44 articles divisés en 6 titres, à savoir: Dispositions générales (I); Protection de la pêche (II); Droits de pêche (III); Permis de pêche (IV); Repression des infractions (V).

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abrogé par

Kiti nº AN VIII-0328 TER/FP/PLAN-COOP portant application de la réorganisation agraire et foncière au Burkina Faso.

Législation | Burkina Faso | 1991

Mot clé: Terrains agricoles, Droits traditionnels/droits coutumiers, Concession, Aquaculture, Pêche artisanale, Pêche non-commerciale, Autorisation de pêche, Pêche continentale, Navigation, Recherche, Pollution des eaux douces, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces exotiques, Infractions/sanctions, Mise en application, Autorisation/permis, Inspection, Gestion et conservation des pêches, Forêt publique, Forêt de protection, Politique/planification, Coupe de bois/exploitation forestière, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Priorités, Eaux continentales, Institution, Eau de pluie, Prélèvement d'eau, Servitude, Approvisionnement en eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Droits d'utilisation de l'eau, Aire protégée, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Produits de la chasse, Biodiversité

Source: FAO, FAOLEX