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Modification de l'ordonnance sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2006
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Classement/déclassement Variété végétale Matériel de reproduction/semences Certification Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Plantes oléagineuses Textiles/fibres Production végétale Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

La présente ordonnance modifie l'ordonnance sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves. En particulier, on remplace les annexes 1, 3, 4 et 6.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Amende

Ordonnance de l’Office fédéral de l'agriculture sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés).

Législation | Suisse | 1998 (2012)

Mot clé: Classement/déclassement, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Certification, Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Plantes oléagineuses, Textiles/fibres, Production végétale, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX