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Manuel de procédures Suivi-Contrôle-Surveillance des Pêches et de missions des observateurs en mer.

Pays/Territoire
Sénégal
Type du document
Miscellaneous
Date
2022
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition, Pêche
Mot clé
Pêche artisanale Certification Mise en application Engins de pêche/méthodes de pêche Port Pêche continentale Inspection Institution Collectivité locale Pêche maritime Infractions/sanctions Politique/planification Questions de procédures Taille Transbordement Gestion et conservation des pêches Pêche étrangère Produits de la pêche Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Commerce international Transformation/manutention Traçabilité/traçage du produit Vente
Aire géographique
Afrique, Pays les moins avances, Atlantique Nord, Sahel, Afrique de l'Ouest
Résumé

Ce manuel de procédures de Suivi, Contrôle et Surveillance (SCS) des pêches, de la Direction de la Protection et de la Surveillance des Pêches (DPSP), a été conçu pour la première fois en 2015 et actualisé en 2022.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Loi n° 2015-18 du 13 juillet 2015 portant Code de la Pêche maritime

Législation | Sénégal | 2015

Mot clé: Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Pêche artisanale, Autorisation/permis, Biodiversité, Prises accessoires, Renforcement des capacités, Contrat/accord, Produits de la pêche, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Transformation/manutention, Port, Haute mer, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Débarquement, Mariculture, Pêche maritime, Poissons marins, Mammifères marins, Zones marines protégées, Marquage/identificacion, Maillage, Navigation, Périodes, Taille, Petits exploitants/paysans, Taxe/impôt, Mer territoriale, Volume admissible de captures, Droits traditionnels/droits coutumiers, Infractions/sanctions, Aquaculture, Principe de précaution

Source: FAO, FAOLEX