- Implementé par
-
Législation |
Équateur
|
2006
Mot clé:
Planification environnementale, Développement agricole, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Renforcement des capacités, Éco-audit, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Normes environnementales, Aire protégée, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2008
Mot clé:
Planification environnementale, Développement agricole, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Renforcement des capacités, Éco-audit, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Normes environnementales, EIA, Participation du public, Aire protégée, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2001
Mot clé:
Exploitation minière, Exploration, Minéraux, Résidus, Institution, Concession, Zonage, Hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Normes environnementales, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Transport/dépôt, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Aire protégée, Servitude, Contrat/accord, Entité non-gouvernementale, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Peuples autochtones, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2002
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Bioénergie, Certification, Préservation de l'écosystème, EIA, Aire protégée, Planification environnementale, Institution, Recherche, Changement de climat, Royalties/redevances, Pollution de la mer, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Forêt de protection, Boisement/reboisement, Enregistrement, Forêt privée, Coupe de bois/exploitation forestière, Sous-produits forestiers, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Érosion, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Zones humides, Zone marine, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de la chasse, Commerce international, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Périodes, Ranch/reproduction en captivité, Espèces exotiques, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Préservation de l'écosystème, EIA, Aire protégée, Planification environnementale, Institution, Recherche, Changement de climat, Royalties/redevances, Politique/planification, Érosion, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2003
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, EIA, Aire protégée, Planification environnementale, Institution, Recherche, Royalties/redevances, Éco-audit, Normes environnementales, Accès-à-l'information, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Abrogé par
-
Législation |
Équateur
|
2017
Mot clé:
Développement agricole, Agriculture familiale, Souveraineté alimentaire, Exploitation agricole, Loi-cadre, Protection de l’environnement, Institution, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Renforcement des capacités, Éco-audit, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Inspection, Normes environnementales, Développement durable, Gestion des zones côtières, Changement de climat, Éducation, Aire protégée, Politique/planification, Normes, Législation de base, Mesures de protection des forêts, Forêt publique, Forêt privée, Boisement/reboisement, Transformation/manutention, Transport/dépôt, Subvention/incitation, Forêt de protection, Recherche, Bois, Fonds spécial, Parasites/maladies, Infractions/sanctions, Parcs nationaux, Utilisation durable, Gestion forestière/conservation des forêts, Prévention des déchets, Monitorage, Gestion des resources en eau douce, Droit à l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Droits de l'homme, Biodiversité, Protection de l'habitat, Variété végétale, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX