- Amende
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Gestion des zones côtières, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Normes, Protection de l’environnement, Législation de base, Flore sauvage, Biodiversité, Aire protégée, Gestion/conservation, Institution, Enregistrement, Classement/déclassement, Espèces menacées, Chasse/capture, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Autorisation de pêche, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Transport/dépôt, Pollution sonore (de l'environnement), Couche d'ozone, EIA, Éco-audit, Principe pollueur-payeur, Monitorage, Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2015)
Mot clé:
Planification environnementale, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Entité non-gouvernementale, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution de la mer, Évaluation des ressources/des dommages, Évaluation/gestion des risques, Pollution du sol/qualité, Politique/planification, Effet transfrontière, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX