- Implemente
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Législation |
Espagne
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2000
Mot clé:
Eau potable, Santé publique, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Bassin/captage/bassin versant, Irrigation, Participation du public, Égouts, Utilisation durable, Approvisionnement en eau, Berge, Lit, Concession, Planification environnementale, Érosion, Eaux continentales, Eau de pluie, Eaux superficielles, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Droits d'utilisation de l'eau, Inondation, Associations d'usagers de l'eau, Forage de puits/puits, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Espagne
|
2005
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Irrigation, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Ouvrages, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2004
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Irrigation, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Ouvrages, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
|
2013
(2018)
Mot clé:
EIA, Inspection, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Protection de l'habitat, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Exploitation minière, Monitorage, Engrais/nutriments, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Législation de base, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Forêt privée, Forêt publique, Accès-à-l'information, Érosion, Biotechnologie, Recherche, Boisement/reboisement, Feux de forêts, Planification environnementale, Certification, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Normes environnementales, Aire protégée, Parasites/maladies, Mesures de protection des forêts, Zone de montagne, Monitorage, Protection des végétaux, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Bois, Enregistrement, Protection des espèces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX