- Implementé par
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Législation |
Brésil
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2009
Mot clé:
Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Politique/planification, Eau potable, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Égouts, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2010
(2020)
Mot clé:
Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2015
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Recyclage/réemploi, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2014
Mot clé:
Institution, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Concession, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2014
Mot clé:
Institution, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2009
(2017)
Mot clé:
Institution, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Autorisation/permis, Développement durable, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Eaux continentales, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2021
Mot clé:
Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Eau potable, Questions de procédures, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2016
Mot clé:
Déchets solides, Planification environnementale, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Gestion intégrée, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2020
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX