- Implemente
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Législation |
Colombie
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1979
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Risques, Système d'alerte précoce, Déchets dangereux, Radiation, Santé publique, Substances dangereuses, Pesticides, Aliments pour animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Limite maximum de résidu, Transformation/manutention, Emballage/étiquetage, Additifs alimentaires, Abattage, Viande, Produits de volaille, Porcins, Produits de la pêche, Lait/produits laitiers, Fruits/noix comestibles, Légumes/légumineuses, Aliments diététiques et de régime, Médicaments, Production animale, Santé des animaux, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Forage de puits/puits, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Égouts, Eau potable, Enregistrement, Eau à usage industriel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Colombie
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1974
(2010)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Préservation de l'écosystème, Planification territoriale, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, Zone de conservation des eaux, Protection de l'habitat, Droit à un environnement propre/sain, Droits de l'homme, Politique/planification, Pêche maritime, Pêche continentale, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Gestion forestière/conservation des forêts, Servitude, Terrains agricoles, Terrains urbains, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Concession, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Eau à usage industriel, Droit à l'eau, Irrigation, Eaux souterraines, Associations d'usagers de l'eau, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Redevances pour les eaux, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Colombie
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2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Élimination de déchets, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Forage de puits/puits, Ouvrages, Entité non-gouvernementale, Substances dangereuses, Égouts, Eau potable, Inspection, Enregistrement, Système d'alerte précoce, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Colombie
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2007
Mot clé:
Institution, Eau potable, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Concession, Eaux continentales, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Colombie
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1984
Mot clé:
Institution, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Colombie
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2015
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement durable, Développement agricole, Peuples autochtones, Droits de propriété, Fonds spécial, Crédit, Mesures financières agricoles, Mesures fiscales et de marché, Commerce intérieur, Commerce international, Recherche, Commerce/industrie/sociétés, Utilisation durable, Tourisme, Financement, Émissions, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Navigation, Aire protégée, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Droit d'accès, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Parcs nationaux, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Colombie
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2016
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Protection sociale, Aires défavorisées, Pauvreté, Peuples autochtones, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Santé publique, Déchets dangereux, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Produits alimentaires traités, Additifs alimentaires, Boissons, Lait/produits laitiers, Viande, Fraude, Emballage/étiquetage, Santé des animaux, Parasites/maladies, Système d'alerte précoce, Vaccination, Transport/dépôt, Médicaments, Production végétale, Cultures interdites, Eaux usées/déversement, Égouts, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Eau à usage récréatif, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX