- Implemente
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Législation |
Union européenne
|
1987
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1975
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution par les hydrocarbures, Pollution du sol/qualité, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution sonore (de l'environnement), Législation de base, Substances dangereuses, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1984
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1999
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Substances dangereuses, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1989
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Autorisation/permis, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1989
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, EIA, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Lutte contre la pollution, EIA, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2002
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Chypre
|
2008
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Émissions, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2007
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2022
Mot clé:
Accès-à-la-justice, Règlement des différends, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX