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Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
1996
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française nº 183, 7 août 1996, p. 11981 à 11988.
Sujet
Bétail
Mot clé
Santé des animaux Commerce international Hygiène/procédures sanitaires Porcins Parasites/maladies
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté fixe les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage. Il est formé par 21 articles et 5 annexes relatifs aux modèles des documents sanitaires d'accompagement des porcs d'élevage, à l'attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky ainsi qu' au protocole de contrôle.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abrogé par

Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus "indemnes de maladie d'Aujeszky".

Législation | France | 2009

Mot clé: Santé des animaux, Commerce international, Hygiène/procédures sanitaires, Porcins, Parasites/maladies

Source: FAO, FAOLEX