Arrêté de l'Exécution flamand relatif à l'établissement des plans de gestion des bois. Pays/Territoire Belgique Sous-division territoriale Vlaanderen Type du document Règlement Date 1991 Source FAO, FAOLEX Sujet Forêts Mot clé Service forestier/agents forestiers Gestion forestière/conservation des forêts Forêt publique Forêt privée Institution Mise en application Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Cet arrêté de l'Exécution flamand porte la réglementation relative à l'établissement des plans de gestion des bois. Le texte est formé par 11 articles répartis en 8 chapitres dont les plus importants sont: Les plans de gestion des bois domaniaux (II); Les plans de gestion des bois publics autres que les bois domaniaux (III); Les plans de gestion des bois prives (IV); Le Comité (V); Copies de plans de gestion (VI); Modifications apportées aux plans de gestion (VII). Deux annexes sont jointes. Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Implemente Décret forestier. Législation | Belgique | 1990 (1998) Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Défrichement, Forêt privée, Mesures de protection des forêts, Subvention/incitation, Forêt publique, Forêt récréative, Recherche, Aire protégée, Institution Source: FAO, FAOLEX