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Arrêté de l'Exécution flamand relatif à l'établissement des plans de gestion des bois.

Pays/Territoire
Belgique
Sous-division territoriale
Vlaanderen
Type du document
Règlement
Date
1991
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Forêts
Mot clé
Service forestier/agents forestiers Gestion forestière/conservation des forêts Forêt publique Forêt privée Institution Mise en application
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté de l'Exécution flamand porte la réglementation relative à l'établissement des plans de gestion des bois. Le texte est formé par 11 articles répartis en 8 chapitres dont les plus importants sont: Les plans de gestion des bois domaniaux (II); Les plans de gestion des bois publics autres que les bois domaniaux (III); Les plans de gestion des bois prives (IV); Le Comité (V); Copies de plans de gestion (VI); Modifications apportées aux plans de gestion (VII). Deux annexes sont jointes.

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Implemente

Décret forestier.

Législation | Belgique | 1990 (1998)

Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Défrichement, Forêt privée, Mesures de protection des forêts, Subvention/incitation, Forêt publique, Forêt récréative, Recherche, Aire protégée, Institution

Source: FAO, FAOLEX