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Déplacement rapide d’échantillons de faune sauvage à des fins de diagnostic et déplacement efficace d’instruments de musique

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.136
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Secrétariat : a) publie une notification aux Parties, demandant que les Parties : i) décrivent leurs dispositions individuelles de mise en œuvre (avec les liens pertinents vers les sites Web) des dérogations existantes et des procédures simplifiées de déplacement rapide des échantillons d’espèces sauvages à des fins de diagnostic et/ou de conservation, ainsi que de déplacement non commercial rapide efficace d’instruments de musique à des fins de spectacle, d’exposition ou de compétition ; ii) identifient et décrivent toutes les difficultés particulières auxquelles les Parties sont confrontées lorsqu’elles appliquent les dérogations existantes et les dispositions de déplacement rapide efficace dont elles disposent en vertu de la résolution Conf. 11.15 (Rev. CoP18), Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées, d’herbiers et de recherche à des fins de diagnostic et de criminalistique, la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP20), Permis et certificats, et la résolution Conf. 16.8 (Rev. CoP17), Passages transfrontaliers fréquents, à des fins non commerciales, d’instruments de musique; iii) pour les Parties qui n’appliquent pas les dérogations existantes et les dispositions de déplacement rapide, indiquent pour quelle raison c’est le cas ; iv) si elles n’ont pas communiqué de mises à jour au Registre des institutions scientifiques à la fin du mois de décembre 2024, envisagent de fournir des informations mises à jour et plus détaillées sur les scientifiques et institutions scientifiques enregistrés, pour inclusion qui sont incluses dans le Registre des institutions scientifiques publié sur le site Web de la CITES avant la demande d’informations à laquelle le Secrétariat procède tous les cinq ans conformément à la résolution Conf. 11.15 (Rev. CoP18) ; et v) invitent d’autres parties prenantes à décrire les difficultés particulières qu’elles rencontrent lorsqu’elles essaient d’accéder aux dispositions de mise en œuvre existantes ou de les utiliser ; b) met les résultats à la disposition du Comité permanent pour son information et pour prise en compte lors de la mise en œuvre de la décision 20.139.