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Communications officielles avec les Parties et les observateurs

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-2/16
Date
Mai 1, 2006
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Accord international-texte
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Second Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.English.PDF
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.French.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.English.DOC
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.French.doc
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16.Russian.docx
Résumé

1. Prie le secrétariat de tenir et mettre à jour une liste des correspondants officiels et de la rendre accessible au public;

2. Invite les non-Parties à désigner, si elles le souhaitent, des correspondants pour les communications concernant les questions intéressant la Convention;

3. Prie le secrétariat d’utiliser la liste des correspondants des organes ou institutions spécialisées de l’Organisation des Nations Unies, de l’Agence internationale de l’énergie atomique et du Fonds pour l’environnement mondial qui figure dans l’annexe II à la note du secrétariat pour inviter les observateurs aux réunions de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires et pour communiquer avec les observateurs dans l’intervalle entre les réunions de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires;

4. Prie également le secrétariat d’utiliser la liste des organes et organismes gouvernementaux et non gouvernementaux, nationaux et internationaux, figurant dans l’annexe III à la note du secrétariat, mise à jour à chaque réunion ordinaire de la Conférence des Parties, pour inviter les observateurs aux réunions de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires et pour communiquer officiellement dans l’intervalle entre les réunions de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires;