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Orientations relatives à l’expression «reproduits artificiellement »

Type du document
Décision
Numéro de référence
19.182
Date
Nov 25, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Nineteenth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé

Le Secrétariat, sous réserve d’un financement externe : a) en tenant également compte des recommandations faites à la 25e session du Comité pour les plantes révise les Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) pour couvrir les spécimens de plantes issus de la reproduction artificielle (code de source ‘A’) ou de la production assistée (code de source ‘Y’) , b) révise les documents d’orientation existants, en particulier le Guide d’application des codes de source CITES, pour s’assurer qu’ils s’inscrivent dans la logique d’une version finalisée du Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) et fait part de ses conclusions au Comité pour les plantes pour examen ; c) soumet le projet d’orientations révisé au Comité pour les plantes ; et d) sous réserve de l’approbation du Comité pour les plantes, met le projet à la disposition des Parties dans les trois langues de travail de la Convention.