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Législation |
Inde
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1974
(1988)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Accord sous-national, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Autorisation/permis, Inspection, Fonds spécial, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1977
(2000)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Approvisionnement en eau, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1975
(1989)
Mot clé:
Institution, Inspection, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Recherche, Accord sous-national
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1983
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Institution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Malaisie
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1974
(2001)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Déchets dangereux, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, EIA, Collecte de données/déclarations, Inspection, Institution, Mise en application, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Loi-cadre, Éducation, Pollution par les hydrocarbures, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Fonds spécial, Pollution de la mer, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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1974
(2021)
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Exploitation minière, Gestion des déchets, Autorisation/permis, Institution, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Bioénergie
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1975
Mot clé:
Autorisation/permis, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Minéraux, Lutte contre la pollution, Royalties/redevances, Ouvrages, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1976
(1998)
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Gouvernance, Institution, Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Royalties/redevances, Égouts, Déchets non-ménagers, Forage de puits/puits, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1978
Mot clé:
Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Cour/tribunaux, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Droits/redevances relatives à l'environnement, Gouvernance, Inspection, Institution, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
2013
Mot clé:
Autorisation/permis, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Minéraux, Lutte contre la pollution, Royalties/redevances, Ouvrages, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nouvelle-Zélande
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1974
Mot clé:
Pollution de la mer, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
1999
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
1978
(2000)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Approvisionnement en eau, Redevances pour les eaux, Allocation/quota, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
2018
Mot clé:
Autorisation/permis, Bioénergie, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
|
2019
Mot clé:
Cour/tribunaux, Gouvernance, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
1988
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Institution, Accord sous-national, Zone de conservation des eaux, Eaux usées/déversement, Inspection, Fonds spécial, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
1974
Mot clé:
Législation de base, Eaux souterraines, Autorisation/permis, Priorités, Eaux continentales, Droits d'utilisation de l'eau, Inspection, Institution, Accès-à-l'information, Forage de puits/puits, Servitude, Ouvrages, Production d'énergie hydroélectrique, Eau à usage industriel, Insuffisance d'eau/sécheresse
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1972
(2002)
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Institution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Zones humides, Mise en application, Planification environnementale, Monitorage, Eaux superficielles, Législation de base, Lutte contre la pollution, Aquaculture, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
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1975
(1991)
Mot clé:
Institution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa Américaines (EUA)
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1972
(2002)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Aquaculture, Législation de base, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des zones côtières, Produits de nettoyage/détergents, Risques, Eaux usées/déversement, Drainage/assèchement, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Gouvernance, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Eaux continentales, Irrigation, Utilisation de l'eau par le bétail, Monitorage, Navigation, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Pesticides, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Eau potable, Protection de l’environnement, Recherche, Invasion d'eau salée/ensablement, Égouts, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX