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Législation |
Thaïlande
|
1992
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Érosion, Aire protégée, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, EIA, Fonds spécial, Accès-à-l'information, Subvention/incitation, Inspection, Infractions/sanctions, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Auteur:
Pacific Legal Group Ltd.
Éditeur: Pacific Legal Group Ltd.
| Bangkok, Thailand
| 1992
Littérature
| Thaïlande
Mot clé:
Participation du public, Monitorage, Institution
Source:
IUCN (ID: MON-049299)
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Auteur:
Ministry of Science, Technology and Environment
Éditeur: Government of Thailand
| Bangkok, Thailand
| 1992
Littérature
| Thaïlande
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-049336)
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Législation |
Thaïlande
|
2021
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Institution, Planification environnementale, Mise en application, Infractions/sanctions, Législation de base, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Eswatini
|
2002
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Monitorage, Éco-audit, Cour/tribunaux, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Risques, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pesticides, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2005
Mot clé:
Aire protégée, Tourisme, Royalties/redevances, Parcs nationaux, Forêt récréative
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Thaïlande
|
2018
Mot clé:
EIA
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Palaos
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, EIA, Pesticides, Pollution de la mer, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Eau potable, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1986
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, EIA, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Irrigation, Protection de l’environnement, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1970
(2022)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Éco-produits/processus écologique, EIA, Subvention/incitation, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Collecte de données/déclarations, Développement durable, Zonage, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2005
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Organisme génétiquement modifié (OGM), Fonds spécial, Cour/tribunaux, Monitorage, Gestion des déchets, Mise en application, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Biodiversité, Principe de précaution, Droits traditionnels/droits coutumiers, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pesticides, Protection des végétaux, Gestion des zones côtières, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Zones humides, Développement durable, Utilisation durable, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Marshall
|
1984
(2006)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, EIA, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution des eaux douces, Approvisionnement en eau, Eau potable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Japon
|
2003
(2011)
Mot clé:
Éducation, Lutte contre la pollution, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1986
Mot clé:
Aire protégée, Planification territoriale, Planification environnementale, Entité non-gouvernementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1970
(2011)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Institution, Protection de l’environnement, Santé publique, EIA, Planification environnementale, Peuples autochtones, Genre, Politique/planification, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Myanmar
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Politique/planification, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, EIA, Gestion des déchets, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouganda
|
2019
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Planification environnementale, Institution, EIA, Politique/planification, Inspection, Fonds spécial, Cour/tribunaux, Zone de montagne, Normes environnementales, Pollution par les hydrocarbures, Système d'alerte précoce, Biotechnologie, Organisme génétiquement modifié (OGM), Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Normes, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Érosion, Gestion des déchets, Développement durable, Gestion des resources en eau douce, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Gestion/conservation, Zones humides, Accès et partage des avantages, Ressources génétiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouganda
|
1995
Mot clé:
Loi-cadre, Planification environnementale, Institution, EIA, Lutte contre la pollution, Inspection, Zone de montagne, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Politique/planification, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Gestion/conservation, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2021
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Gouvernance, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Éco-audit, EIA, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Évaluation/gestion des risques, Déchets organiques, Emballage/étiquetage, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Subvention/incitation, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Priorités, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Espèces menacées, Aire protégée, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX