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Traité |
Multilatéral
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Madrid
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Mot clé:
Contrat/accord, Gestion/conservation, Organisation internationale, Institution
Source:
IUCN (ID: TRE-000553)
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Législation |
Îles Marshall
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1980
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Émissions, Risques, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Marshall
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1980
Mot clé:
Pesticides, Commerce intérieur, Commerce international, Autorisation/permis, Certification, Enregistrement, Institution, Emballage/étiquetage, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Israël
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1981
Mot clé:
Autorisation/permis, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Égouts, Normes environnementales, Gestion des déchets, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pakistan
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1910
(1981)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Qatar
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1981
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Infractions/sanctions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
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Abidjan
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Mot clé:
Gestion des ressources marines, Zones marines protégées, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (d'origine tellurique), Mise en application, Organisation internationale, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Zone marine, Monitorage, Exploration, Pollution de la mer, EIA, Eaux continentales, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Recherche, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion et conservation des pêches, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Fonds marins, Érosion, Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des zones côtières
Source:
IUCN (ID: TRE-000547)
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Législation |
Inde
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1981
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Inspection, Institution, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1981
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Espèces migratoires, Poissons cartilagineux, Débarquement, Prises accessoires, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Pêche non-commerciale, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Corail, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1981
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Crustacés, Poissons cartilagineux, Prises accessoires, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche non-commerciale, Pêche étrangère, Zone de pêche protégée, Volume admissible de captures, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Tortues, Zones marines protégées, Espèces menacées, Protection des espèces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Türkiye
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1981
Mot clé:
Certification, Droits/redevances relatives à l'environnement, Port, Inspection, Zone marine, Navigation, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, Gestion/conservation, Protection de l’environnement, Mer territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
|
Lima
|
Mot clé:
Recherche, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution marine (imputable aux navires), Pollution de la mer, Gestion des zones côtières, Pollution marine (d'origine tellurique), Érosion, EIA, Zone marine, Monitorage, Règlement des différends, Éducation, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer (immersion de déchets)
Source:
IUCN (ID: TRE-000741)
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Législation |
Philippines
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1981
Mot clé:
Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification environnementale, Aire protégée, Restrictions à l'utilisation, Certification, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Malaisie
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1982
Mot clé:
Boisement/reboisement, Institution, Infractions/sanctions, Gestion forestière/conservation des forêts, Terrains urbains, Politique/planification, Commission foncière, Restrictions à l'utilisation, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Salomon
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1982
Mot clé:
Pesticides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
|
Khartoum
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Mot clé:
Chasse/capture, Protection de l'habitat, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Re-empoissonnement/repeuplement, Faune sauvage, Certification, Protection des espèces, Flore sauvage
Source:
IUCN (ID: TRE-000772)
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Traité |
Multilatéral
|
Jeddah
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Mot clé:
Gestion des zones côtières, EIA, Hydrocarbures, Exploration, Pollution marine (d'origine tellurique), Responsabilité/indemnisation, Pollution par les hydrocarbures, Pollution de la mer, Recherche, Zone marine, Relations internationales/coopération, Mise en application, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Règlement des différends, Pollution marine (imputable aux navires), Gestion des ressources marines, Collecte de données/déclarations, Organisation internationale, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation
Source:
IUCN (ID: TRE-000743)
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Législation |
Brésil
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1982
Mot clé:
Autorisation/permis, Zonage, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1982
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Crustacés, Prises accessoires, Engins de pêche/méthodes de pêche, Débarquement, Pêche étrangère, Zone de pêche protégée, Volume admissible de captures, Animaux aquatiques, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Indonésie
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1982
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion communautaire, Normes environnementales, Monitorage, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Restrictions à l'utilisation, Accès-à-l'information, Renforcement des capacités, Éducation, Éco-audit, Planification environnementale, Recherche, Responsabilité/indemnisation, Aire protégée, Patrimoine culturel, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX