-
Législation |
Canada
|
1998
Mot clé:
Peuples autochtones, Zone de pêche protégée, Accord sous-national, Contrat/accord, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Régime foncier, Équité, Propriété, Terres publiques, Procédures judiciaires/procédures administratives, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits acquis/droits préexistants, Zonage, Planification territoriale, Gouvernance, Droits de propriété, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1998
Mot clé:
Peuples autochtones, Pêche continentale, Institution, Taxe/impôt, Accord sous-national, Contrat/accord, Sous-produits forestiers, Ramassage/récolte, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Régime foncier, Planification territoriale, Transfert, Droits acquis/droits préexistants, Politique/planification, Droits de propriété, Terres publiques, Expropriation, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Effet transfrontière, Droit d'accès, Aire protégée, Parcs nationaux, Chasse/capture, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1998
Mot clé:
Protection des végétaux, Parasites/maladies, Quarantaine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1998
Mot clé:
Radiation, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1998
Mot clé:
Peuples autochtones, Pêche continentale, Institution, Taxe/impôt, Accord sous-national, Contrat/accord, Sous-produits forestiers, Ramassage/récolte, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Régime foncier, Planification territoriale, Transfert, Droits acquis/droits préexistants, Politique/planification, Droits de propriété, Terres publiques, Expropriation, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Effet transfrontière, Droit d'accès, Aire protégée, Parcs nationaux, Chasse/capture, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
1998
Mot clé:
Développement agricole, Planification environnementale, Politique/planification, Régime foncier, Institution, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Participation du public, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
1998
Mot clé:
EIA, Institution, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Aire protégée, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1998
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1998
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1998
Mot clé:
Pêche maritime, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de la pêche, Poissons marins, Taxe/impôt, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malaisie
|
1998
Mot clé:
Protection des animaux, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Détention d'animaux vivants, Chasse/capture, Certification, Parasites/maladies, Autorisation de pêche, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Commerce intérieur, Commerce international, Protection des végétaux, Aire protégée, Protection des espèces, Ranch/reproduction en captivité, Royalties/redevances, Tourisme, Commerce d'espèces, Restrictions à l'utilisation, Produits de la chasse, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1998
Mot clé:
Développement agricole, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Propriété
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nigéria
|
1998
Mot clé:
Boisement/reboisement, Développement agricole, Agro-foresterie, Législation de base, Planification environnementale, Normes environnementales, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Gouvernance, Autorisation/permis, Forêt de protection, Fonds spécial, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tchad
|
1998
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Protection de l’environnement, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Planification territoriale, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Aire protégée, Élimination de déchets, EIA, Risques, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Patrimoine culturel, Système d'alerte précoce, Éducation, Eaux usées/déversement, Émissions, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Pollution sonore (de l'environnement), Principe pollueur-payeur, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Déchets dangereux, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1998
Mot clé:
Engrais/nutriments, Pesticides, Pollution du sol/qualité, Désinfection, Quarantaine, Résidus, Toxicité/empoisonnement, Production écologique/production biologique, Protection des végétaux, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1998
Mot clé:
Lait/produits laitiers, Hygiène/procédures sanitaires, Commerce international, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Botswana
|
1998
Mot clé:
Législation de base, Gestion des déchets, Recyclage/réemploi, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Emballage/étiquetage, Politique/planification, Autorisation/permis, Enregistrement, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
1998
Mot clé:
Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
|
1998
Mot clé:
Planification territoriale, Terrains agricoles, Terrains urbains, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
1998
Mot clé:
Gaz naturel, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX