-
Législation |
Chine
|
2011
Mot clé:
Monitorage, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Utilisation durable, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Commerce intérieur, Commerce international, Aire protégée, Protection de l’environnement, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche maritime, Espèces migratoires, Monitorage, Infractions/sanctions, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, Périodes, Taille, Volume admissible de captures, Oiseaux, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Institution, Poissons marins, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1999
Mot clé:
Exploitation minière, Gestion/conservation, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Fonds spécial, Remise en état des sols
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2015
Mot clé:
Enregistrement, Questions de procédures, Planification environnementale, Normes environnementales, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Recherche, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Utilisation durable, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouzbékistan
|
2000
(2017)
Mot clé:
Éco-audit, Normes environnementales, EIA, Santé publique, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2003
(2007)
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Enregistrement, Terres publiques, Régime foncier
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2014
(2018)
Mot clé:
Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Peuples autochtones, Planification environnementale, Aire protégée, Planification territoriale, Subdivision foncière, Expropriation, Politique/planification, Approvisionnement en eau, Égouts, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2016
Mot clé:
Développement agricole, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Législation de base, Planification territoriale, Cour/tribunaux, Gouvernance, Zonage, Subdivision foncière, Aménagement foncier, Procédures judiciaires/procédures administratives, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Macédoine du Nord
|
2014
Mot clé:
Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1999
(2019)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Autorisation/permis, EIA, Zones humides, Lutte contre la pollution, Inspection, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Protection de l’environnement, Politique/planification, Pêche maritime, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Pollution du sol/qualité, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Développement durable, Législation de base, Biodiversité, Espèces migratoires, Espèces exotiques, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2003
Mot clé:
Institution, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
1999
(2005)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Changement de climat, Couche d'ozone, Législation de base, Énergie renouvelable, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2012
(2021)
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Développement durable, Gestion communautaire, Commerce/industrie/sociétés, Infractions/sanctions, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
1988
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Eaux superficielles, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2009
Mot clé:
Développement agricole, Gestion des resources en eau douce, Protection de l’environnement, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Utilisation durable, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Irrigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nioué (Nouvelle-Zélande)
|
2015
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Responsabilité/indemnisation, Planification environnementale, Normes environnementales, Prévention des risques biotechnologiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Autorisation de pêche, Autorisation/permis, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion des déchets, Développement durable, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Biodiversité, Aire protégée, Protection des espèces, Zones marines protégées, Flore sauvage, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2013
Mot clé:
Exploitation minière, Gestion/conservation, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Fonds spécial, Remise en état des sols
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2004
Mot clé:
Fonds spécial, Risques, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
European Parliament
Éditeur: Oceana Publications, Inc.
| New York, NY, USA
| 1997
Littérature
| Union européenne
Mot clé:
Mise en application au niveau national/transposition
Source:
IUCN (ID: MON-070544)