Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement

13853 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trié par moins récente | Trier par pertinence


  • Law On Sanitation.

    Législation | Mongolie | 1998

    Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Santé publique, Normes environnementales, Commission foncière, Normes, Protection de l’environnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Protection du consommateur, Transformation/manutention, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Vente, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Eau potable, Approvisionnement en eau

    Source: FAO, FAOLEX

  • Implementing Rules and Regulations of the Philippine Fisheries Code of 1998 (Administrative Order No. 3 of 1998 of the Department of Agriculture).

    Législation | Philippines | 1998

    Mot clé: Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Gestion et conservation des pêches, Institution, Pêche continentale, Politique/planification, Pêche artisanale, Gestion des zones côtières, Zone de pêche, Mise en application, Navigation, Infractions/sanctions, Jeunesse, Maladie des poissons, Autorisation de pêche, Santé des animaux, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • Water Law.

    Législation | Bosnie-Herzégovine | 1998

    Mot clé: Pollution de la mer, Érosion, Gestion des zones côtières, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Collecte de données/déclarations, Drainage/assèchement, Irrigation, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Institution, Aquaculture, Eau à usage industriel, Monitorage, Aire protégée, Égouts, Approvisionnement en eau, Inondation, Eaux thermales et médicinales, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Eaux continentales

    Source: FAO, FAOLEX

  • Act on the Access to Information on Environment.

    Législation | Slovaquie | 1998

    Mot clé: Accès-à-l'information

    Source: FAO, FAOLEX

  • Oil Pollution of the Sea (Civil Liability and Compensation) (Amendment) Act, 1998.

    Législation | Irlande | 1998

    Mot clé: Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, Droits/redevances relatives à l'environnement

    Source: FAO, FAOLEX

  • Law on the principles on environmental protection.

    Législation | Serbie-et-Monténégro | 1998

    Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Législation de base, Catastrophe, Préservation de l'écosystème, Infractions/sanctions, Enregistrement, EIA, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Accès-à-l'information, Protection de l'habitat, Mouvement transfrontière des déchets, Prévention des déchets, Autorisation/permis, Transport/dépôt, Gestion des déchets

    Source: FAO, FAOLEX

  • Mining Law.

    Législation | Iran, Rép. islamique d' | 1998

    Mot clé: Droit d'accès, Autorisation/permis, Concession, Planification environnementale, Érosion, Gestion/conservation, Exploitation minière, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Politique/planification

    Source: FAO, FAOLEX

  • Water Resources Law (No. 8/1998/QH10 of 1998).

    Législation | Viet Nam | 1998

    Mot clé: Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau de pluie, Droits d'utilisation de l'eau, Invasion d'eau salée/ensablement, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Règlement des différends, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • South-West Forest Defence Foundation v Department of Conservation and Land Management.

    Jurisprudence | Autres | Australie |

    Mot clé: Flore sauvage, Faune sauvage, Accès-à-la-justice

    Source: UNEP, InforMEA

  • Agreement on the International Dolphin Conservation Programme

    Traité | Multilatéral | Washington D.C. |

    Mot clé: Préservation de l'écosystème, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Utilisation durable, Institution, Navire de pêche, Monitorage, Accord international-texte, Faune sauvage, Mammifères marins, Planification environnementale, Politique/planification, Gestion des ressources marines, Espèces animales protégées, Pêche maritime, Principe de précaution, Prises accessoires, Volume admissible de captures

    Source: IUCN (ID: TRE-001828)

  • Marine Living Resources Act (No. 18 of 1998).

    Législation | Sudáfrica | 1998

    Mot clé: Pollution de la mer, Zones marines protégées, Législation de base, Pêche maritime, Autorisation/permis, Institution, Zone de pêche, Mise en application, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche étrangère, Procédures judiciaires/procédures administratives, Droit d'accès, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Haute mer, Gestion intégrée, Principe de précaution, Gestion et conservation des pêches, Aire marine, Aire protégée, Mammifères marins, Biodiversité, Préservation de l'écosystème

    Source: FAO, FAOLEX

  • Criminal Code of the Republic of Tajikistan.

    Législation | Tadjikistan | 1998

    Mot clé: Droits de l'homme, Santé publique, Protection de l’environnement, Cultures interdites, Faune sauvage, Flore sauvage, Risques, Radiation, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives

    Source: FAO, FAOLEX

  • Fisheries Proclamation (No. 104/1998).

    Législation | Érythrée | 1998

    Mot clé: Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Pêche étrangère, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Politique/planification, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • Ordinance by the governing Council relating to environment protection legislation.

    Législation | Suisse | 1988 (1998)

    Mot clé: Lutte contre la pollution, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations

    Source: FAO, FAOLEX

  • Amendment No. 16A to the Fishery Management Plan for the Reef Fish Resources of the Gulf of Mexico.

    Législation | États-Unis d'Amérique | 1998

    Mot clé: Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Infractions/sanctions, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • Law on the Amendment of the Law on Plant Protection.

    Législation | Lituanie | 1998

    Mot clé: Enregistrement, Institution, Parasites/maladies, Quarantaine, Mauvaises herbes, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Commerce international, Protection des végétaux

    Source: FAO, FAOLEX

  • Oil and Gas Law (No. 77).

    Législation | Kirghistan | 1998

    Mot clé: Hydrocarbures, Gaz naturel, Autorisation/permis, Responsabilité/indemnisation, Lutte contre la pollution, Exploration, Servitude

    Source: FAO, FAOLEX

  • Joined cases C-232/95 and C-233/95 Commission of the European Communities v Hellenic Republic

    Jurisprudence | |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Law No. 1420-IIs on hazardous chemical substances.

    Législation | Géorgie | 1998

    Mot clé: Substances dangereuses, Classement/déclassement, Transformation/manutention, Transport/dépôt, Enregistrement, Législation de base

    Source: FAO, FAOLEX

  • Presidential Decree № 722 on the implementation of the Fisheries Law (No. I of 1998).

    Législation | Azerbaidjan | 1998

    Mot clé: Pêche maritime, Pêche continentale, Aquaculture, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Gestion des zones côtières, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Ressources génétiques, Hygiène/procédures sanitaires, Institution, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, Quarantaine, Enregistrement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Fonds spécial, Principe de précaution, Mariculture, Normes, Protection de l’environnement, Élimination de déchets, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce

    Source: FAO, FAOLEX