-
Législation |
Royaume-Uni
|
2008
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Risques, Système d'alerte précoce, Santé des animaux, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2020
Mot clé:
Santé publique, Hygiène/procédures sanitaires, Boissons, Procédures judiciaires/procédures administratives, Restrictions à l'utilisation, Autorisation/permis, Certification, EIA, Mise en application, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Vente, Sécurité alimentaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1994
(2020)
Mot clé:
Politique/planification, Planification territoriale, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Planification environnementale, Institution, Exploitation minière, Mauvaises herbes, Bassin/captage/bassin versant, Gestion communautaire, Associations d'usagers de l'eau, Développement durable, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1986
(2020)
Mot clé:
Protection des animaux, Recherche, Inspection, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2020
Mot clé:
Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Exploitation minière, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2001
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Protection de l’environnement, Médicaments, Santé des animaux, Ressources génétiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Législation de base, Biotechnologie, Évaluation/gestion des risques, Recherche, Institution, Gouvernance, Prévention des risques biotechnologiques, Inspection, Certification, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2020
(2020)
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Royalties/redevances, Responsabilité/indemnisation, Institution, Fonds spécial, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Développement durable, Terres publiques, Planification territoriale, Évaluation foncière, Terrains urbains
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Palaos
|
2020
Mot clé:
Navire de pêche, Pêche étrangère, Port, Commerce international, Débarquement, Poissons marins, Pauvreté, Protection des espèces, Royalties/redevances, Taxe/impôt, Transbordement, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kenya
|
2020
Mot clé:
Normes environnementales, Droit à un environnement propre/sain, Gestion des déchets, Droits de l'homme, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Autorisation/permis, Développement durable, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Genre, Eau potable, Droit à l'eau, Égouts, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Utilisation de l'eau par le bétail, Gestion communautaire, Partenariats public-privé (PPP), Règlement des différends, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2020
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Exploitation agricole, Transformation/manutention, Ramassage/récolte, Aquaculture, Désinfection, Développement agricole, Emballage/étiquetage, Aliments pour animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Production animale, Cultures/pâtures, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
2001
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Règlement des différends, Flore sauvage, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2011
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Emploi rural, Aquaculture, Gestion forestière/conservation des forêts, Ramassage/récolte, Entité non-gouvernementale, Développement agricole, Santé des animaux, Apiculture/sériciculture, Gestion et conservation des pêches, Pâturage, Mesures financières agricoles, Financement, Mesures fiscales et de marché, Procédures judiciaires/procédures administratives, Zonage, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2020
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Système d'alerte précoce, Émissions, EIA, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Déchets dangereux, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Normes, Protection de l’environnement, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Charbon, Mise en application, Collecte de données/déclarations, Transformation/manutention, Inspection, Inventaire, Emballage/étiquetage, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Déchets organiques, Pesticides, Santé publique, Radiation, Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cabo Verde
|
2020
Mot clé:
Législation de base, EIA, Autorisation/permis, Santé publique, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Érosion, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Classement/déclassement, Changement de climat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Ouvrages, Participation du public, Gestion des zones côtières, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2015
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Emballage/étiquetage, Classement/déclassement, Normes, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
1999
(2020)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Restrictions à l'utilisation, Patrimoine culturel, Législation de base, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2020
Mot clé:
Santé publique, Risques, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
1956
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Risques, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé des animaux, Parasites/maladies, Pollution des eaux douces, Eau potable, Normes, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1999
(2020)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Déchets solides, Élimination de déchets, Système d'alerte précoce, Inspection, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Belgique
|
Source: UNEP,
InforMEA