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Législation |
Portugal
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2002
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Zonage, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Grèce
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1990
Mot clé:
EIA, Classement/déclassement, Mise en application, Planification environnementale, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Auteur:
Menell P., Stewart R.B.
Éditeur: Little, Brown & Co.
| London, UK
| 1994
Littérature
| États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-056706)
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Législation |
Australie
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1958
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Mise en application, Planification environnementale, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Institution, Aire protégée, Forêt publique, Autorisation/permis, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1909
(2018)
Mot clé:
Drainage/assèchement, Développement agricole, Collectivité locale, Gouvernance, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Expropriation, Questions de procédures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Contrat/accord, Financement, Fonds spécial, Subvention/incitation, Gestion communautaire, Eaux superficielles, Animal dangereux/animal nocif
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Vanuatu
|
2010
Mot clé:
EIA, Institution, Collecte de données/déclarations, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Cambodge
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2006
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Déchets dangereux, Politique/planification, Autorisation/permis, Transformation/manutention, Transport/dépôt, Monitorage, Protection de l’environnement, Santé publique, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Égouts, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2018)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Bassin/captage/bassin versant, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Forage de puits/puits, Certification, Enregistrement, Irrigation, Eau potable, Transport/dépôt, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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2019
Mot clé:
Éco-audit, Déchets dangereux, Énergie nucléaire, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Substances dangereuses, Radiation, Élimination de déchets, Transformation/manutention, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2018)
Mot clé:
Développement durable, Utilisation durable, Exploitation agricole, Protection de l’environnement, Énergie renouvelable, Certification, Politique/planification, Mesures financières agricoles, Renforcement des capacités, Subvention/incitation, Questions de procédures, Changement de climat, Éco-produits/processus écologique, Gestion des resources en eau douce, Gestion intégrée, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Estonie
|
1998
(2002)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2007
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution du sol/qualité, Normes environnementales, Pesticides, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Infractions/sanctions, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Protection de l’environnement, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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1999
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Commerce/industrie/sociétés, Classement/déclassement, Mise en application, EIA, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Engrais/nutriments, Gouvernance, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Planification territoriale, Évaluation foncière, Monitorage, Déchets organiques, Pesticides, Politique/planification, Protection de l’environnement, Santé publique, Participation du public, Collecte de données/déclarations, Évaluation des ressources/des dommages, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Développement durable, Utilisation durable, Terrains urbains, Restrictions à l'utilisation, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Normes, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Zambie
|
1997
(2006)
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, EIA, Minéraux, Exploitation minière, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
2005
Mot clé:
Substances dangereuses, Déchets dangereux, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Autorisation/permis, Inspection, Emballage/étiquetage, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2019)
Mot clé:
Égouts, Produits de nettoyage/détergents, Lutte contre la pollution, Gestion des resources en eau douce, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Zones humides, Planification territoriale
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Australie
|
2011
(2016)
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Planification territoriale, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Zones humides, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
|
1997
Mot clé:
Planification environnementale, Pollution de la mer, Politique/planification, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bhoutan
|
2001
Mot clé:
EIA, Planification environnementale, Patrimoine culturel, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX