-
Législation |
Sudáfrica
|
2020
Mot clé:
Biodiversité, Espèces menacées, Chasse/capture, Faune sauvage, Produits de la chasse, Protection des espèces, Autorisation/permis, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2020
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Risques, Évaluation/gestion des risques, Gouvernance, Participation du public, Questions de procédures, Collectivité locale, EIA, Hygiène/procédures sanitaires, Transformation/manutention, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2001
(2020)
Mot clé:
Santé des animaux, Parasites/maladies, Inspection, Quarantaine, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Royaume-Uni
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Brésil
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Tchéquie
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Royaume-Uni
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Irlande
|
2020
Mot clé:
Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Émirats arabes unis
|
2020
Mot clé:
Pesticides, Protection de l’environnement, Résidus, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Législation de base, Commerce intérieur, Commerce international, Enregistrement, Santé publique, Recherche, Inspection, Monitorage, Autorisation/permis, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
2009
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Droit d'accès, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Pêche étrangère, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Poissons d'eau douce, Pêche continentale, Aquaculture, Mariculture, Débarquement, Pêche maritime, Poissons marins, Zone de pêche protégée, Périodes, Taille, Re-empoissonnement/repeuplement, Institution, Gestion et conservation des pêches, Enregistrement, Transformation/manutention, Protection des espèces, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation, ZEE-Zone Economique Exclusive, Autorisation/permis, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2009
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Gaz naturel, Énergie renouvelable, Mise en application, Planification environnementale, Changement de climat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1981
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion/conservation, Aire protégée, Parcs nationaux, Oiseaux, Chasse/capture, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Irrigation, Lutte contre la pollution, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions, Santé publique, Santé des animaux, Eaux usées/déversement, Recyclage/réemploi, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Gestion intégrée, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
2020
Mot clé:
Agro-foresterie, Apiculture/sériciculture, Exploitation agricole, Développement agricole, Risques, Érosion, Système d'alerte précoce, Aquaculture, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Zone de pêche protégée, Espèces exotiques, Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Inventaire, Gestion communautaire, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Sous-produits forestiers, Protection des végétaux, Droit d'accès, Procédures judiciaires/procédures administratives, Boisement/reboisement, Autorisation/permis, Biodiversité, Classement/déclassement, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Éducation, Mise en application, Planification environnementale, Normes environnementales, Gouvernance, Infractions/sanctions, Forêt privée, Questions de procédures, Transformation/manutention, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Forêt récréative, Recherche, Droit d'usage, Évaluation/gestion des risques, Relevés/plans, Développement durable, Utilisation durable, Restrictions à l'utilisation, Zonage, Forêt publique, Zone de montagne, Normes, Propriété, Terres publiques, Terres privées, Collectivité locale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pastoralisme, Petits exploitants/paysans, Pâturage, Reproduction des animaux, Ranch/reproduction en captivité, Production animale, Minéraux, Exploitation minière, Exploration, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Eaux thermales et médicinales, Égouts, Production d'énergie hydroélectrique, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Patrimoine culturel, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Chasse/capture, Droits de chasse, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2020
Mot clé:
Mise en application, Politique/planification, Planification territoriale, Changement de climat, Sécurité alimentaire, Planification environnementale, Émissions, Gestion et conservation des pêches, Gaspillage alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt de protection, Santé des animaux, Production animale, Biodiversité, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
2020
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Commerce intérieur, Politique/planification, Monitorage, Commerce/industrie/sociétés, Changement de climat, Émissions, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Rwanda
|
2020
Mot clé:
Santé des animaux, Médicaments, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Produits de nettoyage/détergents, Désinfection, Substances dangereuses, Emballage/étiquetage, Questions de procédures, Santé publique, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2020
Mot clé:
Radiation, Exploitation minière, Monitorage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1999
(2020)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce/industrie/sociétés, Patrimoine culturel, Risques, Système d'alerte précoce, Éco-produits/processus écologique, EIA, Normes environnementales, Exploitation agricole, Organisme génétiquement modifié (OGM), Substances dangereuses, Déchets dangereux, Droits de l'homme, Inspection, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Lutte contre la pollution, Normes, Protection des végétaux, Gestion des resources en eau douce, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1998
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Recyclage/réemploi, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX