-
Législation |
Irlande
|
2020
Mot clé:
Organisme génétiquement modifié (OGM), Ressources génétiques, Production végétale, Gouvernance, Biotechnologie
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2020
Mot clé:
Loi-cadre, Partenariats public-privé (PPP), Commerce/industrie/sociétés, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Biodiversité, Changement de climat, Risques, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Aire marine, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Développement durable, Utilisation durable, Politique/planification, Normes, Gestion/conservation, Principe de précaution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belgique
|
2008
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Changement de climat, Responsabilité/indemnisation, EIA, Mise en application, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, Éducation, Émissions, Planification environnementale, Pollution des eaux douces, Gouvernance, Substances dangereuses, Inspection, Institution, Fonds spécial, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, Santé publique, Participation du public, Subvention/incitation, Développement durable, Utilisation durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Bassin/captage/bassin versant, Contrat/accord, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Forage de puits/puits, Égouts, Eau potable, Biodiversité, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Substances dangereuses, Principe de précaution, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2020
Mot clé:
Loi-cadre, Développement agricole, Procédures judiciaires/procédures administratives, Crédit, Subvention/incitation, Transformation/manutention, Commerce/industrie/sociétés, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Aquaculture, Animaux aquatiques, Commerce intérieur, Commerce international, Boisement/reboisement, Bois, Gestion forestière/conservation des forêts, Aliments pour animaux, Production animale, Reproduction des animaux, Recyclage/réemploi, Commerce d'espèces, Protection des espèces, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2020
Mot clé:
Risques, Inondation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2010
(2020)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Gouvernance, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
1997
(2020)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Hydrocarbures, Transport/dépôt, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malawi
|
2020
Mot clé:
Législation de base, Institution, Équité, Genre, Contrat/accord, Santé publique, Gouvernance, Partenariats public-privé (PPP), Concession, Commerce/industrie/sociétés, Produits agricoles, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2015
(2020)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Politique/planification, Développement durable, Santé publique, Planification territoriale, Zonage, Terres publiques, Cadastre/enregistrement des terres, Terres privées, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Souveraineté, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Zone marine, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Égouts, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Forage de puits/puits, Inondation, Drainage/assèchement, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2020
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Redevances pour les eaux, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2020
Mot clé:
Risques, Santé publique, Commerce/industrie/sociétés, Aquaculture, Pêche continentale, Transport/dépôt, Vente
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
2017
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Émissions, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2020
Mot clé:
Patrimoine culturel, Gouvernance, Collectivité locale, Questions de procédures, Terres publiques, Enregistrement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2020
Mot clé:
Éco-audit, EIA, Protection de l’environnement, Planification territoriale, Minéraux, Exploitation minière, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Charbon, Gestion communautaire, Exploration, Gouvernance, Transport/dépôt, Zonage, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2004
(2020)
Mot clé:
Autorisation/permis, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Royalties/redevances, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sierra Leone
|
2020
Mot clé:
Législation de base, Risques, Institution, Gouvernance, Fonds spécial, Politique/planification, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2020
Mot clé:
Risques, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nauru
|
2020
Mot clé:
Législation de base, Aquaculture, Pêche continentale, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Gestion communautaire, Participation du public, Fonds spécial, Petits exploitants/paysans, Emploi rural, Mer territoriale, Protection des espèces, Gestion des zones côtières, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Monitorage, Enregistrement, Périodes
Source: FAO,
FAOLEX