-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Sri Lanka
|
Mot clé:
Normes acoustiques, Droit constitutionnel, Émission sonore, Pollution sonore (de l'environnement), Bruit des transports aériens, Bruit des véhicules
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Brésil
|
1997
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
1997
Mot clé:
Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Inde
|
Mot clé:
Normes sur l'émission, Pollution sonore (de l'environnement), Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Normes acoustiques, Normes relatives aux rejets d'effluents, Bruit des véhicules, Émission sonore, Bruit des transports aériens
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale- cour inférieure
|
Canada
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Guatemala
|
1997
Mot clé:
Loi-cadre, Santé publique, Normes environnementales, Accès-à-l'information, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, EIA, Risques, Certification, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Normes, Protection de l’environnement, Hygiène/procédures sanitaires, Eau potable, Vente, Inspection, Sécurité alimentaire, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Élimination de déchets, Déchets solides, Droit à l'eau, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
1997
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Éducation, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
1981
(1997)
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Politique/planification, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Dominique
|
1997
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mongolie
|
1997
Mot clé:
Développement durable, Aire protégée, Institution, Gestion/conservation, Politique/planification, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Charbon, Gaz naturel, Bioénergie, Hydrocarbures, Planification environnementale, Recherche, Collecte de données/déclarations, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
Mot clé:
Institution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1997
Mot clé:
Espèces menacées, Flore sauvage, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
1997
Mot clé:
Planification environnementale, Pollution de la mer, Politique/planification, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Zambie
|
1997
Mot clé:
Expropriation, Législation de base, Approvisionnement en eau, Égouts, Institution, Autorisation/permis, Eaux usées/déversement, Commerce/industrie/sociétés, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
UNEP(OCA)/MED IG. 11/10
–
Adopté
|
Barcelona Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Lituanie
|
1997
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, EIA, Monitorage, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Institution, Gestion des resources en eau douce, Collecte de données/déclarations, Redevances pour les eaux, Droit à l'eau, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1997
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Préservation de l'écosystème, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX