-
Législation |
Canada
|
1990
(2020)
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, Gouvernance, Inspection, Monitorage, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2020
(2020)
Mot clé:
Risques, Évaluation/gestion des risques, Gouvernance, Santé publique, Droits de l'homme, Collectivité locale, Planification environnementale, Participation du public, Questions de procédures, EIA, Politique/planification, Pauvreté, Protection sociale, Planification territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2020
Mot clé:
Exploitation agricole, Cour/tribunaux, Développement agricole, EIA, Planification territoriale, Drainage/assèchement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
2020
Mot clé:
Aquaculture, Poissons marins, Autorisation/permis, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Normes, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion et conservation des pêches, Normes environnementales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2019
(2020)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Terrains agricoles, Biodiversité, Aquaculture, Autorisation/permis, Mariculture, Mollusques, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Évaluation/gestion des risques, Développement durable, Utilisation durable, Gestion et conservation des pêches, Aliments pour animaux, Ovins/caprins, Allocation/quota, Forage de puits/puits, Commerce/industrie/sociétés, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des zones côtières, Eaux usées/déversement, Système d'alerte précoce, Irrigation, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Zones humides, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2020
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Concession, Crédit, Risques, Financement, Développement agricole, Coopérative/organisation de producteurs, Production écologique/production biologique, Inspection, Subvention/incitation, Jeunesse, Bioénergie, Collecte de données/déclarations, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, EIA, Aires défavorisées, Aire protégée, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Zone de montagne, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Ouvrages, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
2019
(2020)
Mot clé:
Énergie renouvelable, Législation de base, Politique/planification, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Relations internationales/coopération, Collecte de données/déclarations, Certification, Développement durable, Biocarburant, Mise en application, Recherche, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1995
(2020)
Mot clé:
Institution, Médicaments, Santé des animaux, Pesticides, Engrais/nutriments, Commerce international, Autorisation/permis, ICP-information et consentement préalables, Protection de l’environnement, Biodiversité, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Protection de l’environnement, Émissions, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Autorisation/permis, Risques, Pollution de la mer, Boisement/reboisement, Bois de chauffe, Pâturage, Parcs nationaux, Bois, Gestion forestière/conservation des forêts, Aire protégée, Eaux usées/déversement, Mer territoriale, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Utilisation durable, Protection des espèces, Flore sauvage, Produits de la chasse, Chasse/capture
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Financement, Inspection, Monitorage, Énergie renouvelable, Fonds spécial
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kenya
|
2020
Mot clé:
Relevés/plans, Institution, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Terres publiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kenya
|
2020
Mot clé:
Cadastre/enregistrement des terres, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouzbékistan
|
2020
Mot clé:
Législation de base, Politique/planification, Gestion/conservation, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Autorisation/permis de chasse, Faune sauvage, Produits de la chasse, Gibier, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Jordanie
|
2020
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Commerce international, Transformation/manutention, Inspection, Protection de l’environnement, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tadjikistan
|
2008
(2020)
Mot clé:
Santé publique, Protection de l’environnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Boissons, Additifs alimentaires, Approvisionnement en eau, Eau potable, Cultures interdites, Régime foncier, Terres publiques, Principe pollueur-payeur, Pollution du sol/qualité, Propriété, Pastoralisme, Transport/dépôt, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Transformation/manutention, Viticulture/pratiques vinicoles, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Essence forestière, Sous-produits forestiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Eaux thermales et médicinales, Prélèvement d'eau, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2020
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Collecte de données/déclarations, Questions de procédures, Recyclage/réemploi, Enregistrement, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Commerce intérieur, Commerce international, Transport/dépôt, Déchets ménagers, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Égouts, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2020
Mot clé:
Planification environnementale, Planification territoriale, Autorisation/permis, Normes environnementales, Protection de l'habitat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Feux de forêts, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, EIA, Infractions/sanctions, Questions de procédures, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Risques, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux usées/déversement, Gouvernance, Inspection, Irrigation, Utilisation de l'eau par le bétail, Monitorage, Santé publique, Royalties/redevances, Développement durable, Utilisation durable, Transport/dépôt, Protection de l’environnement, Eau de pluie, Recyclage/réemploi, Normes de qualité de l'eau, Législation de base, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Eaux souterraines, Eau à usage industriel, Institution, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Eau potable, Priorités, Égouts, Normes, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX