-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Inde
|
Mot clé:
Patrimoine culturel, Aire protégée
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Ouganda
|
1997
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Autorisation/permis, Ouvrages, Institution, Politique/planification, Servitude, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lao, Rép. dém. populaire
|
1997
Mot clé:
Minéraux, Exploitation minière, Exploration, Concession, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Commerce international, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Restrictions à l'utilisation, Zonage, Autorisation/permis, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lao, Rép. dém. populaire
|
1997
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production d'énergie hydroélectrique, Énergie renouvelable, Concession, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kazakhstan
|
1997
Mot clé:
Énergie nucléaire, Radiation, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bélarus
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Mise en application, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
Mot clé:
Éco-audit, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mongolie
|
1997
Mot clé:
Réforme agraire, Régime foncier, Règlement des différends, Propriété, Pastoralisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1989
(1997)
Mot clé:
Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Produits de la chasse, Gibier, Inspection, Animal dangereux/animal nocif, Peuples autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lesotho
|
1997
Mot clé:
Risques, Inondation, Planification environnementale, Institution, Législation de base, Politique/planification, Insuffisance d'eau/sécheresse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kazakhstan
|
1997
Mot clé:
Normes environnementales, Radiation, Collecte de données/déclarations, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bahamas
|
1997
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Remise en état des sols, Exploitation minière, Restrictions à l'utilisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1997
Mot clé:
Peuples autochtones, Régime foncier, Subdivision foncière, Droits acquis/droits préexistants, Responsabilité/indemnisation, Transfert, Financement, Accord sous-national, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1997
Mot clé:
Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Approvisionnement en eau, Production d'énergie hydroélectrique, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lao, Rép. dém. populaire
|
1997
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce international, EIA, Production d'énergie hydroélectrique, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
1997
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Népal
|
Mot clé:
Patrimoine culturel, Droit d'agir en justice
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Arménie
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Production d'énergie hydroélectrique, Gaz naturel, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
1997
Mot clé:
Exploitation agricole, Pollution du sol/qualité, Développement agricole, Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX