-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Équateur
|
Mot clé:
Mise en application, Compétence juriductionnelle, Infractions/sanctions
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Italie
|
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Normes acoustiques, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Normes relatives aux rejets d'effluents, Éco-produits/processus écologique, Technologie environnementale, Normes, Normes sur l'émission
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Espèces menacées, Faune sauvage, Protection de l'habitat, Espèces végétales protégées, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Protection des espèces
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Autres
|
Inde
|
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Cour internationale
|
Union européenne
|
Mot clé:
Normes sur l'émission, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Normes, Normes acoustiques, Droits de l'homme, Normes relatives aux rejets d'effluents, Bruit des véhicules, Émission sonore, Bruit des transports aériens
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Cour internationale
|
Union européenne
|
Mot clé:
Substances dangereuses
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Cour internationale
|
Union européenne
|
Mot clé:
Sécurité environnementale, Faune sauvage, Protection de l'habitat, Espèces végétales protégées, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Énergie renouvelable, Aire protégée, Protection des espèces
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Eaux usées (source industrielle), Eaux souterraines, Alimentation des nappes, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Inde
|
Mot clé:
Parasites/maladies, Déchets dangereux, Conservation du sol/amélioration du sol, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution du sol/qualité, Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Cour/tribunaux, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Kenya
|
Mot clé:
Planification territoriale
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale- cour inférieure
|
Italie
|
Mot clé:
Parasites/maladies, Bovins, Principe de précaution, Santé publique, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Livre généalogique, Traçabilité/traçage du produit, Pâturage/transhumance
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Planification territoriale
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Royaume-Uni
|
Mot clé:
Planification territoriale
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Tuvalu
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Australie
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Espagne
|
Mot clé:
Navire de pêche, Gestion et conservation des pêches, Marquage des navires de pêche, Pêche maritime, Engins de pêche/méthodes de pêche
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Dessalement de l'eau, Protection de l'habitat, Normes de qualité de l'eau, Espèces végétales protégées, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Espèces halieutiques protégées, Espèces animales protégées, Protection des espèces, Gestion des resources en eau douce
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Inde
|
Mot clé:
Droit constitutionnel, Régime foncier, Propriété étrangère
Source: UNEP,
InforMEA