-
Législation |
Palaos
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets solides, Autorisation/permis, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Palaos
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Micronésie, États Féd.
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Collecte de données/déclarations, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Palaos
|
1996
Mot clé:
Pesticides, Commerce international, Commerce intérieur, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1994
(1996)
Mot clé:
EIA, Institution, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
Mot clé:
Risques, Collectivité locale, Système d'alerte précoce, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1996
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Substances dangereuses, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
États-Unis d'Amérique
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
Mot clé:
Réforme agraire, Régime foncier, Taxe/impôt, Évaluation foncière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Institution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1996
Mot clé:
Santé des animaux, Médicaments, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Commerce international, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
1996
Mot clé:
Pêche artisanale, Zones humides, Bassin/captage/bassin versant, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Priorités, Zonage, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
Mot clé:
Gestion communautaire, Patrimoine culturel, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1996
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Exploitation minière, Collectivité locale, Normes, Protection de l’environnement, Taxe/impôt, Minéraux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
1996
Mot clé:
Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Utilisation durable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Normes environnementales, Transformation/manutention, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Protection du consommateur, Exploitation minière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
UNEP(OCA)/MED IG.8/7
–
Adopté
|
Barcelona Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Australie
|
1991
(1996)
Mot clé:
Couche d'ozone, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1991
(1996)
Mot clé:
Couche d'ozone, Planification environnementale, Institution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
1996
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Pollution sonore (de l'environnement), Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX